Connectez-vous
S'inscrire
Accueil
Actu
Actu
Biologie
Blanchisserie
Imagerie
eSanté
Hygiène
Sûreté
Restauration
Traçabilité
Pharmacie
PHW 2018
Mag en ligne
Hospitalia TV
Abonnement
Abonnement
Version papier
Version numérique
Contact
Abonnez-vous à la newsletter Hospitalia
Le magazine de l'innovation hospitalière
ACCUEIL
ACTUALITÉS
ACTU
BIOLOGIE
BLANCHISSERIE
HYGIÈNE
IMAGERIE
RESTAURATION
SIS
SÛRETÉ
TRAÇABILITÉ
PHARMACIE
HOSPITALIA TV
HOSPITALIA TV
ACTU
BLANCHISSERIE
IMAGERIE
HYGIÈNE
LOGISTIQUE
PHARMACIE
SIS
JFR 2021
AFIB 2021
SANTEXPO 2023
SF2H 2023
MAG EN LIGNE
ABONNEMENT
AGENDA
CONTACT
Résultats recherche
Tags (2) : infection nosocomiale
Le décryptage de LMT Avocats
Me Ghislaine ISSENHUTH et Me Olivier SAMYN | 03/11/2022
|
Actu
Définition par la Cour de cassation de la notion d’infection nosocomiale (Cass. Civ. 1ère, 6 avril 2022, 20-18.513) : indifférence de l’origine endogène ou exogène sur la qualification nosocomiale de l’infection Depuis 2010, le Code de la santé publique définit à l’article R.6111-6 les infections...
droit
,
infection
,
infection nosocomiale
,
juridique
,
loi
,
numérique
,
santé
Responsabilité de plein droit et infection nosocomiale : une extension de son application à travers la notion de service rattaché à un établissement
Me Ghislaine ISSENHUTH, Avocat au Barreau de Paris, et Me Olivier SAMYN, Associé, LMT Avocats | 23/02/2022
|
Actu
Le décryptage de LMT avocats. La survenue d’une infection nosocomiale entraine la mise en œuvre de deux régimes juridiques distincts. La responsabilité des professionnels de santé est soumise à la démonstration d’une faute, quand celle des établissements de santé est une responsabilité de plein...
droit
,
infection nosocomiale
,
juridique
,
LMT
,
LMT avocats
,
responsabilité
Le #64 - Février 2024
Articles les + lus
#Portrait : Le Pr Antoine Piau, un passionné à l’ANS
03/04/2024
« La place et l’attractivité de notre métier sont nos deux enjeux principaux »
17/04/2024
Le CHU Amiens-Picardie, précurseur de la logistique d’étage
27/03/2024
« L’antibiorésistance est un sujet dont il faut s’emparer dès aujourd’hui »
20/03/2024
« L’IA a changé beaucoup de choses, et notamment ce que nous pensions possible »
27/03/2024
Agenda
Mercredi 5 Juin
34ème Congrès national de la Société Française d'Hygiène Hospitalière (SF2H) (au 07/06/2024)
CONTACT
HOSPITALIA
Immeuble Newquay B / B35
13 rue Ampère
35800 Dinard
Tél : 02 99 16 04 79
Email :
contact@hospitalia.fr
Abonnement :
abonnement@hospitalia.fr
TAGS
e-santé
santé
innovation
numérique
CHU
agence
ANS
ARS
RSE
SIH
SIS
nomination
stratégie
durable
artificielle
GHT
AP-HP
David
clinique
cybersécurité
Tweets by Hospitalia_Mag
Mentions légales
Publicité
Soumettre un article