« Pour certaines personnes atteintes de maladies neurologiques ou en situation de handicap, les neurotechnologies numériques ouvrent des perspectives réelles. Cet espoir doit s’accompagner d’une exigence constante de bienfaisance et de non-malfaisance. », affirme Jean-Antoine Girault, neurologue et directeur de recherche à l’INSERM, membre du CCNE et co-rapporteur de l’avis 150/10.
Au-delà des indications médicales, des applications sont envisagées dans les domaines professionnel, éducatif ou de loisir, parfois dans une perspective d’ « augmentation » des performances ou d’amélioration du « bien-être ». Le CCNE et le CCNEN soulignent que les bénéfices attendus dans ces contextes demeurent incertains, tandis que les risques pour les personnes et pour la société sont encore insuffisamment documentés. Les neurotechnologies numériques touchent directement le cerveau, organe qui fonde la pensée, la vie psychique et l’identité de la personne. Elles soulèvent ainsi des questions essentielles d’éthique relatives à la dignité, à l’autonomie, à la liberté de pensée, au respect de la vie privée, à la non-discrimination et à l’équité. Leur capacité potentielle à interpréter ou à modifier directement l’activité cérébrale appelle une vigilance particulière concernant la protection des données neurales, dont le caractère personnel sensible doit être pleinement reconnu.
« L’accès potentiel à l’activité cérébrale touche à ce qui fonde l’identité même de la personne. La protection des données neurales, extrêmement sensibles, est une priorité et doit être garantie. », indique Catherine Tessier, directrice de recherche à l’ONERA, membre du CCNEN et co-rapporteure de l’avis 150/10.
Au-delà des indications médicales, des applications sont envisagées dans les domaines professionnel, éducatif ou de loisir, parfois dans une perspective d’ « augmentation » des performances ou d’amélioration du « bien-être ». Le CCNE et le CCNEN soulignent que les bénéfices attendus dans ces contextes demeurent incertains, tandis que les risques pour les personnes et pour la société sont encore insuffisamment documentés. Les neurotechnologies numériques touchent directement le cerveau, organe qui fonde la pensée, la vie psychique et l’identité de la personne. Elles soulèvent ainsi des questions essentielles d’éthique relatives à la dignité, à l’autonomie, à la liberté de pensée, au respect de la vie privée, à la non-discrimination et à l’équité. Leur capacité potentielle à interpréter ou à modifier directement l’activité cérébrale appelle une vigilance particulière concernant la protection des données neurales, dont le caractère personnel sensible doit être pleinement reconnu.
« L’accès potentiel à l’activité cérébrale touche à ce qui fonde l’identité même de la personne. La protection des données neurales, extrêmement sensibles, est une priorité et doit être garantie. », indique Catherine Tessier, directrice de recherche à l’ONERA, membre du CCNEN et co-rapporteure de l’avis 150/10.
Le CCNE et le CCNEN formulent un ensemble de recommandations qui appellent à une vigilance particulière à l’égard des usages des neurotechnologies numériques. Ils préconisent notamment de considérer les données neurales comme des données personnelles sensibles au sens du RGPD, d’assurer un consentement explicite et éclairé pour leur utilisation, de renforcer les exigences de sûreté et de cybersécurité des dispositifs, et d’encadrer strictement les usages non médicaux.
Les Comités recommandent en particulier d’interdire l’usage de dispositifs neurotechnologiques invasifs en dehors d’indications médicales, de prévenir toute utilisation des données neurales à des fins discriminatoires, notamment dans le domaine professionnel, et de protéger spécifiquement les enfants et les adolescents, dont le système nerveux en développement présente une vulnérabilité particulière. Le CCNE et le CCNEN soulignent l’importance d’une information claire, rigoureuse et accessible afin de permettre au public de comprendre les enjeux scientifiques, médicaux, sanitaires et sociétaux liés à ces technologies, dont les capacités actuelles sont parfois surestimées dans l’espace public.
Face à la rapidité des évolutions scientifiques et industrielles, les Comités appellent à inscrire les neurotechnologies numériques à l’ordre du jour des États généraux de la bioéthique et de les considérer dans la préparation de la révision de la loi de bioéthique. Ils recommandent également de prévoir une réévaluation régulière de leur encadrement, en articulation avec les évolutions du droit européen, notamment concernant la protection des données et l’intelligence artificielle.
« Le développement des neurotechnologies numériques nécessite un cadre éthique à la hauteur de leurs promesses comme de leurs risques. L’innovation doit demeurer au service de la personne humaine. », souligne Claude Kirchner, président du CCNEN.
Le CCNE et le CCNEN rappellent que le développement des neurotechnologies numériques doit s’inscrire dans le respect des principes fondamentaux de la bioéthique et de l’éthique du numérique, afin de garantir que l’innovation contribue au progrès médical et scientifique tout en préservant les droits, les libertés et l’intégrité de la personne humaine.
> Consulter l'avis conjoint
Les Comités recommandent en particulier d’interdire l’usage de dispositifs neurotechnologiques invasifs en dehors d’indications médicales, de prévenir toute utilisation des données neurales à des fins discriminatoires, notamment dans le domaine professionnel, et de protéger spécifiquement les enfants et les adolescents, dont le système nerveux en développement présente une vulnérabilité particulière. Le CCNE et le CCNEN soulignent l’importance d’une information claire, rigoureuse et accessible afin de permettre au public de comprendre les enjeux scientifiques, médicaux, sanitaires et sociétaux liés à ces technologies, dont les capacités actuelles sont parfois surestimées dans l’espace public.
Face à la rapidité des évolutions scientifiques et industrielles, les Comités appellent à inscrire les neurotechnologies numériques à l’ordre du jour des États généraux de la bioéthique et de les considérer dans la préparation de la révision de la loi de bioéthique. Ils recommandent également de prévoir une réévaluation régulière de leur encadrement, en articulation avec les évolutions du droit européen, notamment concernant la protection des données et l’intelligence artificielle.
« Le développement des neurotechnologies numériques nécessite un cadre éthique à la hauteur de leurs promesses comme de leurs risques. L’innovation doit demeurer au service de la personne humaine. », souligne Claude Kirchner, président du CCNEN.
Le CCNE et le CCNEN rappellent que le développement des neurotechnologies numériques doit s’inscrire dans le respect des principes fondamentaux de la bioéthique et de l’éthique du numérique, afin de garantir que l’innovation contribue au progrès médical et scientifique tout en préservant les droits, les libertés et l’intégrité de la personne humaine.
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