À l’horizon 2035, l’organisation de la chirurgie doit évoluer pour répondre simultanément aux enjeux de qualité et de sécurité des soins, d’efficience, d’innovation et d’accès des patients aux progrès médicaux. Dans son rapport « La Chirurgie en 2035 : constats et propositions », l’Académie Nationale de Chirurgie formule neuf propositions articulées autour de quatre priorités : développer les alternatives à l’hospitalisation, restructurer la carte hospitalière, favoriser l’accès aux innovations et mieux mesurer la qualité et la pertinence des soins.
DÉVELOPPER LES ALTERNATIVES À L’HOSPITALISATION
1. Poursuivre activement le développement de la chirurgie ambulatoire
La chirurgie ambulatoire doit continuer à se développer chaque fois que les conditions médicales et organisationnelles le permettent, afin d’adapter les prises en charge aux besoins des patients et à l’évolution des pratiques chirurgicales.
2. Développer la chirurgie hors bloc et les nouvelles modalités d’hébergement
L’Académie propose de mettre en place et de développer la chirurgie hors bloc, les hébergements transitoires non médicalisés ainsi que le J0, afin de diversifier les modalités de prise en charge et de réduire le recours à l’hospitalisation conventionnelle.
RESTRUCTURER LA CARTE HOSPITALIÈRE
3. Renforcer le rôle du CHU et développer les coopérations territoriales
Le CHU demeure le garant de la qualité de notre système de santé. Son rôle doit être renforcé et son ouverture sur son territoire développée, notamment à travers des partenariats avec les structures privées et les ESPIC. Ces coopérations doivent notamment contribuer à la formation, à la recherche clinique et à l’organisation des parcours de soins.
4. Adapter l’offre chirurgicale à l’activité et aux exigences de qualité
L’activité chirurgicale avec hospitalisation doit être suspendue ou supprimée dans les 200 établissements dont l’activité est insuffisante pour garantir une réelle qualité des soins. Cette évolution doit permettre de constituer des équipes stables, compétentes et attractives, et de limiter le recours à des personnels intérimaires ou à des renforts ponctuels ne permettant pas de garantir la continuité et la qualité des prises en charge.
PERMETTRE AUX PATIENTS D’ACCÉDER AUX INNOVATIONS
5. Faire de la recherche clinique un véritable levier d’accès à l’innovation
La recherche clinique ne peut continuer à reposer sur une proportion limitée de chirurgiens, estimée aujourd’hui à 15 %. Cette situation limite l’évaluation et l’accès aux nouveaux actes et dispositifs médicaux. Au-delà de l’enjeu scientifique, c’est l’accès des patients aux innovations chirurgicales qui est en jeu, mais également l’accès au marché pour les entreprises, les industriels et les start-up.
6. Mettre en place des mesures concrètes et incitatives pour valoriser les données de vie réelle
Des mesures concrètes, notamment en matière de logiciels normalisés et interopérables, d’API et d’accès au SNDS, doivent être mises en place, assorties de véritables dispositifs incitatifs, à l’image de ceux instaurés en 2006 pour la gestion des risques dans les spécialités concernées. L’objectif est de permettre que les données recueillies au quotidien en vie réelle contribuent systématiquement à alimenter les registres ainsi que les études observationnelles et interventionnelles, afin de renforcer la recherche clinique et de faciliter l’évaluation des innovations.
MIEUX ANALYSER ET PILOTER LE SYSTÈME DE SANTÉ
7. Mesurer réellement la qualité des soins avec les professionnels et par les pairs
La qualité des soins doit faire l’objet d’une évaluation plus fine, fondée sur des indicateurs pertinents et sur l’expertise des professionnels eux-mêmes, dans une démarche d’évaluation par les pairs.
8. Développer la pertinence et la transparence des soins
L’amélioration du système de santé passe également par une meilleure mesure de la pertinence des actes et des parcours de soins, associée à davantage de transparence sur leur qualité et leurs résultats.
9. Confier à la FSM et aux Conseils Nationaux Professionnels une mission de veille et de proposition
La Fédération des Spécialités Médicales (FSM) et les Conseils Nationaux Professionnels (CNP) doivent être pleinement associés à cette démarche et missionnés pour assurer une veille sur l’évolution des pratiques, identifier les enjeux émergents et formuler les mesures nécessaires à l’amélioration de la qualité des soins.
DÉVELOPPER LES ALTERNATIVES À L’HOSPITALISATION
1. Poursuivre activement le développement de la chirurgie ambulatoire
La chirurgie ambulatoire doit continuer à se développer chaque fois que les conditions médicales et organisationnelles le permettent, afin d’adapter les prises en charge aux besoins des patients et à l’évolution des pratiques chirurgicales.
2. Développer la chirurgie hors bloc et les nouvelles modalités d’hébergement
L’Académie propose de mettre en place et de développer la chirurgie hors bloc, les hébergements transitoires non médicalisés ainsi que le J0, afin de diversifier les modalités de prise en charge et de réduire le recours à l’hospitalisation conventionnelle.
RESTRUCTURER LA CARTE HOSPITALIÈRE
3. Renforcer le rôle du CHU et développer les coopérations territoriales
Le CHU demeure le garant de la qualité de notre système de santé. Son rôle doit être renforcé et son ouverture sur son territoire développée, notamment à travers des partenariats avec les structures privées et les ESPIC. Ces coopérations doivent notamment contribuer à la formation, à la recherche clinique et à l’organisation des parcours de soins.
4. Adapter l’offre chirurgicale à l’activité et aux exigences de qualité
L’activité chirurgicale avec hospitalisation doit être suspendue ou supprimée dans les 200 établissements dont l’activité est insuffisante pour garantir une réelle qualité des soins. Cette évolution doit permettre de constituer des équipes stables, compétentes et attractives, et de limiter le recours à des personnels intérimaires ou à des renforts ponctuels ne permettant pas de garantir la continuité et la qualité des prises en charge.
PERMETTRE AUX PATIENTS D’ACCÉDER AUX INNOVATIONS
5. Faire de la recherche clinique un véritable levier d’accès à l’innovation
La recherche clinique ne peut continuer à reposer sur une proportion limitée de chirurgiens, estimée aujourd’hui à 15 %. Cette situation limite l’évaluation et l’accès aux nouveaux actes et dispositifs médicaux. Au-delà de l’enjeu scientifique, c’est l’accès des patients aux innovations chirurgicales qui est en jeu, mais également l’accès au marché pour les entreprises, les industriels et les start-up.
6. Mettre en place des mesures concrètes et incitatives pour valoriser les données de vie réelle
Des mesures concrètes, notamment en matière de logiciels normalisés et interopérables, d’API et d’accès au SNDS, doivent être mises en place, assorties de véritables dispositifs incitatifs, à l’image de ceux instaurés en 2006 pour la gestion des risques dans les spécialités concernées. L’objectif est de permettre que les données recueillies au quotidien en vie réelle contribuent systématiquement à alimenter les registres ainsi que les études observationnelles et interventionnelles, afin de renforcer la recherche clinique et de faciliter l’évaluation des innovations.
MIEUX ANALYSER ET PILOTER LE SYSTÈME DE SANTÉ
7. Mesurer réellement la qualité des soins avec les professionnels et par les pairs
La qualité des soins doit faire l’objet d’une évaluation plus fine, fondée sur des indicateurs pertinents et sur l’expertise des professionnels eux-mêmes, dans une démarche d’évaluation par les pairs.
8. Développer la pertinence et la transparence des soins
L’amélioration du système de santé passe également par une meilleure mesure de la pertinence des actes et des parcours de soins, associée à davantage de transparence sur leur qualité et leurs résultats.
9. Confier à la FSM et aux Conseils Nationaux Professionnels une mission de veille et de proposition
La Fédération des Spécialités Médicales (FSM) et les Conseils Nationaux Professionnels (CNP) doivent être pleinement associés à cette démarche et missionnés pour assurer une veille sur l’évolution des pratiques, identifier les enjeux émergents et formuler les mesures nécessaires à l’amélioration de la qualité des soins.
Une transformation devenue nécessaire
À travers ces neuf propositions, l’Académie Nationale de Chirurgie entend contribuer au débat sur l’avenir du système de santé et à la définition d’une organisation chirurgicale adaptée aux enjeux de 2035. L’objectif est double : garantir à chaque patient une chirurgie de qualité, sûre et pertinente, tout en permettant au système de santé d’intégrer les innovations et de s’adapter aux nouvelles réalités médicales, technologiques et territoriales.
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