Le guide propose une démarche structurée, de la conception à l'utilisation des systèmes IA, tout en s’appuyant sur 5 principes clés : responsabilité, transparence, explicabilité, équité, proportionnalité. Il vise à accompagner les acteurs du secteur dans la construction d’une IA soutenable, humaine et alignée avec les valeurs du soin, et s’inscrit dans une dynamique plus large, en cohérence avec la Stratégie nationale pour la recherche et l’innovation en santé et les exigences du nouvel AI Act européen.
"Ce guide, avec une méthodologie clairement explicitée et l’association de toutes les parties prenantes, aide à s’entourer des réflexions nécessaires à la mise en œuvre d’une démarche éthique opérationnelle clairement énoncée. Plutôt que de proposer un nouveau règlement ou une nouvelle charte, il s’inspire et se compare aux nombreuses chartes et avis publiés. Il permet ainsi aux différentes parties prenantes pour l’élaboration d’un SIA en santé de comprendre et d’élaborer sa raison d’être, d’aider à comprendre et à prendre en compte les autres parties prenantes, de rendre intelligents tous les acteurs humains impliqués dans son élaboration. Il nous permet de réfléchir aux conduites humaines et aux valeurs qui les fondent en vue d’élaborer des dispositifs médicaux de qualité fondant la confiance dans leurs utilisations. Ce guide sert alors de référence, à s’approprier et à partager dans une dynamique qui devra prendre en compte les évolutions qui enrichissent et défient tous les jours les domaines de la santé", indique Claude Kirchner, Président du Comité Consultatif National d’Éthique du Numérique, qui signe l'éditorial.
"Ce guide d’implémentation de l’éthique d’un système d’IA en santé ne donne pas des leçons de morale. Il propose des repères, des outils, une méthode pour intégrer l’éthique au cœur même de la conception, du déploiement et de l’évaluation des systèmes d’IA en santé. Il permet d’interroger les finalités avant les fonctionnalités. Il trace une voie pour que la puissance des algorithmes ne marginalise pas l’intelligence humaine, mais l’amplifie. Il assume que dans un monde numérique, la décision doit rester profondément humaine. Le travail collectif ayant conduit à ce guide s’est d’ailleurs prolongé dans le Règlement européen sur l’IA – l’AI Act qui est entré en vigueur dès le 1er août 2024 – qui a introduit le principe d’une supervision humaine des systèmes d’IA en santé. Nous avons aujourd’hui l’opportunité de faire de l’IA en santé un levier de justesse, d’équité et de progrès. À condition de se poser la question essentielle : que veut-on faire de cette puissance nouvelle, et au nom de quelle idée du soin voulons-nous en guider l’usage ?", ajoutent les co-signataires et pilotes du groupe de travail GT3, Brigitte SEROUSSI, Directrice de projets Responsable de la Cellule Éthique au sein de la Délégation au numérique en santé, et David Gruson, Directeur de Programme Santé à Domicile pour La Poste Santé & Autonomie, Fondateur d'ETHIK-IA.
> Consulter le Guide sur le site de l'ANS
"Ce guide, avec une méthodologie clairement explicitée et l’association de toutes les parties prenantes, aide à s’entourer des réflexions nécessaires à la mise en œuvre d’une démarche éthique opérationnelle clairement énoncée. Plutôt que de proposer un nouveau règlement ou une nouvelle charte, il s’inspire et se compare aux nombreuses chartes et avis publiés. Il permet ainsi aux différentes parties prenantes pour l’élaboration d’un SIA en santé de comprendre et d’élaborer sa raison d’être, d’aider à comprendre et à prendre en compte les autres parties prenantes, de rendre intelligents tous les acteurs humains impliqués dans son élaboration. Il nous permet de réfléchir aux conduites humaines et aux valeurs qui les fondent en vue d’élaborer des dispositifs médicaux de qualité fondant la confiance dans leurs utilisations. Ce guide sert alors de référence, à s’approprier et à partager dans une dynamique qui devra prendre en compte les évolutions qui enrichissent et défient tous les jours les domaines de la santé", indique Claude Kirchner, Président du Comité Consultatif National d’Éthique du Numérique, qui signe l'éditorial.
"Ce guide d’implémentation de l’éthique d’un système d’IA en santé ne donne pas des leçons de morale. Il propose des repères, des outils, une méthode pour intégrer l’éthique au cœur même de la conception, du déploiement et de l’évaluation des systèmes d’IA en santé. Il permet d’interroger les finalités avant les fonctionnalités. Il trace une voie pour que la puissance des algorithmes ne marginalise pas l’intelligence humaine, mais l’amplifie. Il assume que dans un monde numérique, la décision doit rester profondément humaine. Le travail collectif ayant conduit à ce guide s’est d’ailleurs prolongé dans le Règlement européen sur l’IA – l’AI Act qui est entré en vigueur dès le 1er août 2024 – qui a introduit le principe d’une supervision humaine des systèmes d’IA en santé. Nous avons aujourd’hui l’opportunité de faire de l’IA en santé un levier de justesse, d’équité et de progrès. À condition de se poser la question essentielle : que veut-on faire de cette puissance nouvelle, et au nom de quelle idée du soin voulons-nous en guider l’usage ?", ajoutent les co-signataires et pilotes du groupe de travail GT3, Brigitte SEROUSSI, Directrice de projets Responsable de la Cellule Éthique au sein de la Délégation au numérique en santé, et David Gruson, Directeur de Programme Santé à Domicile pour La Poste Santé & Autonomie, Fondateur d'ETHIK-IA.
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