Ce COSUI a été l’occasion de partager la très nette progression de l’envoi des documents de santé dans Mon espace santé : au global, ce rythme a été multiplié par 19 depuis le lancement du programme, avec plus de 10 millions de documents de santé envoyés aux patients par des professionnels de santé au cours du mois dernier.

Un point d’avancement de la vague 1 sanitaire a été réalisé. Après les succès des phases de référencement, avec plus de 130 solutions référencées par l’Agence du Numérique en Santé (ANS), et des commandes ayant atteint une « masse critique » de souscription des mises à jour Ségur dans chaque secteur, le déploiement se poursuit. Le bilan est encourageant, et en ligne avec les objectifs ambitieux du Ségur, avec déjà de très nombreuses mises à jour déployées sur le terrain en quelques mois, et des usages numériques qui progressent nettement, en particulier à l’hôpital, en radiologie et en biologie. Au total, cette vague 1 sanitaire représente un engagement de 160 M€ pour le programme.

Plusieurs mesures ont été annoncées pour sécuriser le dénouement de cette vague 1 sanitaire, notamment concernant le calendrier réglementaire :

• les industriels ont désormais jusqu’au 20 septembre prochain pour finaliser avec leurs clients les prestations de mises à jour logicielles (et jusqu’au 31 octobre pour les prestations de transcodage LOINC), afin de permettre la livraison de la quasi-totalité des commandes Ségur ;
• les établissements et professionnels de santé disposeront d’une période supplémentaire pour mener sereinement les opérations de vérification et lever les éventuelles réserves. Les industriels ont ainsi jusqu’au 14 décembre prochain pour déposer leurs dossiers complets de demande de solde, une fois obtenue la validation par leur client.

En parallèle, une attention particulière a été apportée à la situation de la médecine de ville, où les remontées des professionnels témoignent d’une certaine insatisfaction vis-à-vis des logiciels Ségur déployés et l’alimentation de Mon espace santé est encore trop faible dans ce secteur. Sur la base de nombreux échanges avec les professionnels de santé sur le terrain, l’action « Sentinelle » a permis de poser un diagnostic précis sur les difficultés rencontrées. Le plan d’actions de résolution de court terme a été présenté, avec la révision encadrée des procédures de qualification de l’INS adaptés aux pratiques pour les médecins libéraux, et l’amélioration rapide des logiciels déployés. Les éditeurs de logiciels de gestion de cabinet se sont ainsi engagés à déployer des versions stabilisées et améliorées de leurs logiciels Ségur au plus vite, et dès le mois de mai pour certains. Ces améliorations concrètes pour le quotidien des professionnels feront l’objet d’un suivi rapproché au cours des prochaines semaines, et d’une communication transparente possible, dans la suite des pages Sentinelle  et Transparence  déjà disponibles sur le portail de la e-santé de l’ANS.

Le COSUI a également permis de partager l’avancement des travaux de construction de la vague 2, déjà largement engagés avec les représentants des professionnels de santé, des établissements sanitaires et des industriels. Cette vague 2 viendra compléter le socle technologique posé par la vague 1, en facilitant la consultation par les professionnels de santé, directement depuis leurs logiciels, de l’information disponible dans Mon espace santé ainsi que l’intégration des documents reçus par messagerie sécurisée de santé tout en renforçant la sécurité des logiciels. Les derniers mois ont été l’occasion d’échanges intenses et nombreux avec les éditeurs pour la rédaction des projets d’exigences techniques de la vague 2. Cela a aussi été l’occasion de lancer les concertations portant sur les évolutions des logiciels des sages-femmes, des chirurgiens-dentistes et des paramédicaux. Ces travaux vont se poursuivre en lien étroit avec l’écosystème, jusqu’à la publication des dispositifs envisagée pour l’automne prochain. Dans le secteur médico-social, la construction de la vague 2 se poursuit dans un calendrier distinct, avec un objectif de publication en 2024.

Enfin, les dispositifs d’incitations aux usages numériques ont fait l’objet d’un point d’avancement synthétique, avec le rappel des dispositions en vigueur pour les médecins de ville, la poursuite du programme SUN-ES, qui embarque désormais plus de 1.800 établissements de santé représentant 83% de l’activité hospitalière du pays, ou encore le programme ESMS numérique et les 11.200 établissements sociaux et médico-sociaux engagés dans le dispositif.

Le prochain COSUI Ségur numérique est d’ores et déjà programmé au mercredi 13 septembre 2023 prochain.

> Pour plus d’informations : esante.gouv.fr/segur

Sur les 4 premiers couloirs du Ségur, l’ANS a référencé une offre logicielle importante dont pourront bénéficier tous les établissements et professionnels de santé. L’ANS garantit ainsi la conformité de ces logiciels au cadre d’interopérabilité et de sécurité des données de santé. Par le canal de Mon espace santé, ils pourront partager ainsi, en toute sécurité, les données de santé avec les patients. Pour bénéficier de la mise à jour de leur logiciel, les établissements et professionnels de santé sont invités à passer commande directement auprès de l’éditeur de leur choix, parmi ceux ayant obtenu le référencement Ségur de leur logiciel.

Jouant pleinement son rôle de régulateur, l’ANS a développé un guichet unique de référencement pour les éditeurs de solutions, permettant ainsi de répertorier une offre logicielle pérenne. Ce guichet de référencement pour la première vague du Ségur du numérique en santé s’est clôturé, fin août 2022, pour les 4 premières cibles : Hôpital, Médecine de ville, Radiologie et Biologie.

Avec 126 solutions référencées, le bilan est à la hauteur des enjeux du Ségur. L’ANS, au cœur de l’accélération du numérique en santé, accompagne et soutient les éditeurs dans la mise en conformité de leurs solutions en matière d’interopérabilité et de sécurité des données de santé.

> Découvrez la liste des solutions référencées

Dans cet esprit, l’Agence du Numérique en Santé prolongera prochainement le dispositif pour le couloir Médecin de Ville, selon des modalités exactes qui seront précisées dans les prochains jours, pour permettre aux éditeurs de logiciels non encore référencés de valider leur conformité « Ségur ». Ce dispositif rendra éligible aux exigences du Forfait structure 2023 les solutions concernées.

La mobilisation des Hôpitaux SantéCité a répondu aux impératifs de santé publique nationaux en :
• relayant et appliquant fortement des messages de prévention et de sécurité, 
• insistant sur la nécessaire continuité de prise en charge des pathologies chroniques et urgentes,
• œuvrant constamment aux cotés des pouvoirs publics régionaux et nationaux pour gérer les
alertes sanitaires majeures dont l’approvisionnement en équipements.

"Nous avons toujours travaillé main dans la main avec l’hôpital public. Nos équipes soignantes se sont rencontrées et se sont mises d’accord sur les circuits patients, pour bien définir les missions de chacun", explique Vincent Vesselle, Directeur de la Polyclinique Saint-Côme, à Compiègne.

La coopération de proximité a pris tous son sens dans la crise, sous l’égide des Agences Régionales de Santé mais également des Préfectures de Régions, qui ont été des partenaires précieux. Les hôpitaux SantéCité ont également assuré la prise en charge de patients transférés de Grand-Est et d’Île-de-France. "Nous avons ouvert notre hélistation en urgence. Par ce biais, 16 patients d’Île-de-France et des patients de l’est de la région Centre ont été transférés dans notre établissement", raconte Christophe Alfandari, PDG du groupe Saint Gatien à Tours.

Les Hôpitaux SantéCité se sont dotés de capacités pour pouvoir accueillir les patients en médecine. Des services entiers ont été dédiés à l’accueil de patients ne nécessitant pas de réanimation. "Nous avons aménagé un service entier de 30 lits de médecine. Chaque chambre est monitorée, nous devrons nous adapter", souligne le Dr Philippe Tourrand, Vice-Président de la Clinique Louis Pasteur, à Nancy.

Sur l’ensemble du territoire hexagonal, chaque établissement a anticipé les organisations de ces services avec le personnel et le matériel, ne sachant pas quelle serait l’ampleur de la propagation du virus. Les structures de soins de suite et réadaptation des Hôpitaux SantéCité ont joué un rôle essentiel dans les suites du traitement pour les patients et pour préserver les capacités d’accueil en médecine des nouveaux malades. "10 lits Covid de SSR complètent le dispositif à Corbie. La rééducation des patients post réanimation s’annonce très lourde avec des prises en charge respiratoire, neurologique et traumatologique. Seules certaines structures auront la capacité d’y répondre", expliquait ainsi en mars 2020 Stéphan de Butler d’Ormond, PDG du Groupe Victor Pauchet à Amiens.

Les établissements accueillant les patients dialysés ont, avec ou sans réanimation du maintenir leur activité en toute sécurité. "66 patients dialysés testés positifs au Covid dans nos centres ont été accueillis pendant 2 mois soit un peu plus de 1700 séances réalisées dans des conditions de sécurité pour les autres patients et le personnel. Alors même que les patients dialysés sont extrêmement vulnérables, cochant toutes les cases de fragilité, la prise en charge de l’IRC reste encore mal identifiée dans la réponse sanitaire face au Covid", souligne Vincent Lacombe, PDG  de Saint-Exupéry et Président de FHP Rein.

L’élan de solidarité s’est propagé à tous niveaux. Quand un établissement n’était pas en première ligne, il venait en soutien des autres.

Les chiffres parlent d'eux-mêmes :
• 872 jours de personnels IDE, AS et ASH,
• 324 gardes médecins anesthésistes réanimateurs, mis à disposition par les hôpitaux SantéCité pour d’autres établissement du territoire, et dans les établissements notamment franciliens ou du grand est fortement touchés par la crise.
• 25 respirateurs ont été acheminés vers les centres hospitaliers voisins, ainsi que des scopes, pousse seringues, chariots d’urgence afin d’équiper les réanimations du territoire.

Les hôpitaux SantéCité, pleinement intégrés dans leurs territoires ont été sollicités par les centres hospitaliers publics pour relayer les prises en charge identifiées «non covid». "Nous avons accueilli, dans des locaux fermés pour cause de déprogrammation, les patients atteints de cancer du CH de Beaujon pour leur prodiguer les séances de chimiothérapie. Il s’agissait de maintenir la continuité des soins et de protéger ces patients dans un environnement «non covid». C’est un bel exemple de coopération publique-privée", raconte Pascale Prost, DG des CMC Ambroise Paré, Pierre Cherest et Hartmann, à Neuilly-sur-Seine.

Ainsi, l’organisation territoriale des soins a pris tous son sens en organisant rapidement les filières de prise en charge par spécialité et pathologie et en accueillant les praticiens de l’hôpital public dans les hôpitaux privés et réciproquement. "La concertation s’est faite de
façon rapide et claire : l’activité Covid+ est prise en charge par le CH d’Ajaccio. La clinique est établissement support de toute l’activité chirurgicale urgente. Les chirurgiens, quelque-soit leur statut ont accès à des plages opératoires et participent aux gardes de permanence des soins", explique le Dr Jean Canarelli, PDG de Clinisud, à Ajaccio.

Groupement de Recherche

Le réseau recherche s’est mobilisé pour communiquer sur tous les essais COVID lancés durant cette période de crise afin d’étudier la faisabilité des participations des hôpitaux privés SantéCité. Le réseau recherche a notamment diffusé le projet COROPREG ; étude intéressant toutes les maternités de cohorte française en population chez les femmes enceintes et les nouveau-nés.

Des expériences innovantes

Les hôpitaux SantéCité ont été promoteurs de nouvelles organisations avec notamment :
• des transformations complètes d’unités de soins : armement de chambres de réanimation, installation de services non covid de continuité de soins
• la création de centres dédiés covid de consultations médicales
• l’installation d’accueils filtrants différenciés (tentes)

Des innovations ont vu le jour
• des poignées à coude,
• des masques de plongées convertis en masque respirateurs pour les patients ou de protection pour le personnel.