"La qualité des soins est au cœur de la confiance que nos concitoyens accordent à notre système de santé. Plus qu’un simple objectif, c’est une exigence, une responsabilité partagée, qui mobilise chaque professionnel, chaque établissement et l’ensemble des pouvoirs publics.  La mesure de cette qualité représente en ce sens un enjeu majeur. Elle permet d’évaluer, de comparer et constitue un point de départ indispensable à l’amélioration continu des pratiques au service des patients.

Pour accompagner les professionnels et les établissements dans cette démarche, la Haute Autorité de santé (HAS) mesure la qualité des soins de chaque hôpital et clinique de France, à travers deux dispositifs : les indicateurs de qualité et de sécurité des soins et la certification. Au moment de publier les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins recueillis en 2025, et après avoir achevé le 5ème cycle de certification débuté en 2021, nous vous proposons un état des lieux de ce que révèlent ces dispositifs sur le niveau de qualité des soins au sein des établissements de santé. C’est également l’occasion d’évoquer les premières tendances issues du 6ème cycle de certification lancé en septembre 2025. 

Si les résultats présentés ne permettent pas d’apprécier les problématiques d’accès aux soins, ils donnent une indication fiable sur le niveau de qualité des soins dès lors que le patient est pris en charge. La première de ces indications nous est donnée par les patients eux-mêmes : ils soulignent une fois de plus, à travers l’enquête e-Satis, l’implication des personnes qui œuvrent chaque jour pour leur santé. Cette reconnaissance est remarquable dans ce contexte de tension. Les autres données qui vous seront décryptées confirment globalement ce bon niveau de qualité observé par les patients, même si des défis restent à relever, notamment dans le domaine de la psychiatrie. 

Parce que ces résultats n’ont de réel intérêt que s’ils sont connus du plus grand nombre, la HAS grâce au service en ligne Qualiscope, permet d’avoir accès, en un clic, au niveau de qualité des établissements de santé proche de chez soi. Les usagers bénéficient ainsi d’une information claire et fiable qui contribue à renforcer leur pouvoir à agir, tandis que les professionnels et les établissements disposent d’un repère pour conforter leurs pratiques et les ajuster là où le besoin se fait ressentir. J’appelle évidemment chacun à se saisir de ces résultats, et en particulier les autorités publiques pour qu’elles accompagnent les établissements confrontés aux plus grandes difficultés. 

La HAS reste quant à elle pleinement mobilisée pour aider l’ensemble des acteurs à être à la hauteur de ces défis. Elle adapte continuellement ses dispositifs afin de rester fidèle aux problématiques rencontrées sur le terrain et les intègre au moment notamment d’établir ses recommandations de bonne pratique. Cette mobilisation est la clé pour renforcer la confiance et la performance de notre système de santé", a indiqué le Pr. Lionel Collet, président de la Haute Autorité de santé, dans son éditorial.

Pilotée depuis plus de 20 ans par la HAS, la certification est une évaluation indépendante et obligatoire, réalisée tous les 4 ans, pour l’ensemble des établissements de santé publics et privés. Les établissements sont évalués par des professionnels de santé mandatés par la HAS, nommés « experts-visiteurs ». Ces évaluations sont fondées sur un référentiel, régulièrement actualisé, qui constitue un repère sur lequel les établissements de santé peuvent s’appuyer pour mener leur propre démarche qualité.

L’année 2025 a constitué un tournant puisque s’achevait le 5e cycle de certification, pour laisser place depuis septembre dernier à un nouveau référentiel dans le cadre du 6ème cycle. Ce début d’année 2026 constitue donc l’occasion de dresser le bilan du 5ème cycle et de déceler les premières tendances du tout nouveau cycle.

Au 31 décembre 2025, 2144 décisions de certification ont été publiées depuis le lancement du 5ème cycle de certification en 2021. Les résultats, à retrouver sur la plateforme Qualiscope, sont globalement stables par rapport au dernier bilan réalisé en décembre 2024.

Dans l’ensemble, la prise en charge dans les établissements de santé en France est de qualité. Les résultats à la fin de l’année 2025 confirment la qualité des soins pour 90,5% des établissements de santé. 23,8% de l’ensemble des établissements ont même obtenu la mention « Haute qualité des soins ». Pour ces établissements, la prochaine visite est prévue sous 4 ans. Néanmoins, près d’un établissement sur dix ne répond pas aux exigences de qualité des soins définies par le référentiel. Un chiffre relativement stable depuis le dernier point d’étape il y a un an. On observe par ailleurs une variabilité inter-régionale au sein des résultats.

Dans le détail, 5,7% de l’ensemble des établissements sont certifiés sous conditions et 3,7% des établissements ne sont pas certifiés. Bien que le taux d’établissements non certifiés reste stable, le nombre d’établissements non certifiés n’a, quant à lui, jamais été aussi élevé (80). L’ensemble des établissements certifiés sous conditions et non certifiés feront l’objet d’une nouvelle visite entre 6 et 24 mois.

Psychiatrie : un niveau bon dans l’ensemble malgré des difficultés

Au total, 506 établissements de santé évalués disposent d’une activité de psychiatrie tout statut (sur 2144 décisions de certification). 89% d’entre eux sont certifiés dont 18,4% avec mention. 6,3% sont certifiés sous condition et 4,7% ne sont pas certifiés. Ces chiffres sont donc légèrement moins bons que la moyenne nationale des ES, sans pour autant être en rupture totale.

En observant de plus près les critères de notation, l’évaluation de la prise en charge ambulatoire a connu une progression durant le cycle. En revanche, on note que près d’un  établissement sur deux n’atteint pas la note de 80% sur le critère de gestion et d’anticipation de récidive des épisodes de violence. L’argumentation et la réévaluation du recours à des mesures restrictives de liberté sont également des points d’attention à souligner, puisque sa notation a baissé sur le cycle 2021-2025.

Le 6ème cycle de certification a été lancé le 1er septembre dernier. Ce nouveau cycle s’inscrit globalement dans la continuité du 5ème cycle, tout en intégrant des évolutions majeures autour de trois ambitions fortes :
• Renforcer les exigences sur des enjeux clés tels que la sécurité du médicament, la périnatalité ou la maîtrise des risques liés au numérique et à l’IA.
• S’adapter aux priorités de santé publique : pertinence des prescriptions d’antibiotiques, urgences non programmées, pratiques en psychiatrie. Pour rappel, la psychiatrie grande cause nationale pour 2025 et 2026 est aussi l’une des priorités du projet stratégique de la HAS pour 2025-2030
• Faire des patients de véritables partenaires : droits, expérience, satisfaction et co- construction du parcours de soins. C’est une des priorités de la HAS et dans la certification, les exigences autour de l’engagement des patients, de ses droits et la prise en compte de son expérience et de sa satisfaction ont été renforcées.

A noter que ce 6ème cycle vient insister sur des points de difficultés identifiés dans le cadre du 5ème cycle. Il renforce notamment les attendus sur l’environnement des mineurs, la gestion des urgences vitales ou encore l’utilisation des médicaments à risque évoqués précédemment. Il comprend également des attentes nouvelles avec la mobilisation des outils de simulation en santé pour renforcer le travail en équipe.

Les premiers résultats obtenus, sur la base de 72 décisions rendues, sont légèrement moins bons que ceux du 5ème cycle, en particulier sur les chapitres portant sur le patient (-6 points) et l’établissement (-3 points). Certains critères impératifs, dont le non-respect correspond à des situations problématiques que la HAS souhaite voir disparaitre, ne répondent pas aux exigences nationales sur ce début de 6ème cycle :

- Plus de 26% des établissements évalués ne répondent pas aux attendus du critère impératif sur la déclaration des évènements indésirables dont les presqu’accidents. La HAS rappelle que les évènements indésirables associés aux soins (événements indésirables associés aux soins dont les presqu’accidents, plaintes, erreurs cliniques, thérapeutiques ou pharmaceutiques…) et la gestion des vigilances constituent une opportunité pour analyser les pratiques et mettre en œuvre une dynamique collective d’amélioration de la sécurité du patient.

- 20% des établissements ne répondent pas aux attendus du critère impératif 2.3-14, s’appliquant aux établissements ayant une activité de psychiatrie et santé mentale, sur l’isolement avec ou sans contention. Cette pratique est en effet encadrée par des règles strictes afin de garantir le respect des droits et de la dignité des personnes  concernées. Ces mesures, qui ne doivent être utilisées qu'en dernier recours, visent à prévenir un danger imminent pour le patient ou pour autrui.

- Enfin, les établissements évalués montrent des difficultés à répondre aux attendus du critère impératif sur la prise en charge des Urgences vitales (18% des ES) et aux attendus du critère impératif sur l’examen somatique pour les patients hospitalisés en psychiatrie (13% des ES)

Ces premiers résultats en légère baisse sont liés à différents facteurs :
- Le renforcement des attendus, notamment des exigences prioritaires sur les critères impératifs ;
- Un temps d’appropriation logique d’un nouveau référentiel. En effet, de nombreux établissements évalués au début de ce 6ème cycle sont en fait des établissements qui ont été évalués à la fin du 4ème cycle et n’ont pas connu le changement total d’approche du 5ème cycle. Ils ont donc découvert une toute nouvelle démarche qui nécessite un temps d’appropriation.

De façon générale, la HAS rappelle que les établissements de santé en difficulté ont la possibilité d’être accompagnés par leur ARS et par les structures nationales et régionales d’appui et d’accompagnement en vue d’améliorer leurs résultats.

Le recueil des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS) est un dispositif central, piloté par la HAS (en collaboration avec l’Agence technique de l'information sur l'hospitalisation) pour répondre à sa mission d’amélioration constante de la qualité des soins au sein des établissements de santé publics et privés. Ces indicateurs sont développés avec les professionnels de santé et les patients. Les résultats sont transmis en premier lieu aux équipes concernées dans le but d’améliorer leurs pratiques.

La HAS présente les résultats de 24 indicateurs de qualité et de sécurité des soins au niveau national, recueillis en 2025. Ces indicateurs ont été mesurés dans quatre secteurs d’activité : la médecine-chirurgie-obstétrique (MCO), dont la chirurgie ambulatoire, les soins médicaux et de réadaptation (SMR), l’hospitalisation à domicile (HAD) et la psychiatrie (PSY). Ces indicateurs sont issus de différentes sources de données : questionnaires patient, données du dossier patient, questionnaires établissements et PMSI. Les résultats de 21 d’entre eux sont publiés en ligne sur Qualiscope et en open data.

En 2025, la participation des patients est encore en hausse dans tous les secteurs, ce qui signifie que les patients se mobilisent de plus en plus pour faire part de leur expérience. Plus de 6,5 millions de patients ont reçu le lien vers le questionnaire en ligne e-Satis et 1,45 millions de patients ont répondu (contre 1,34 millions de réponses en 2024). 829 000 réponses ont été reçues pour un passage en ambulatoire, 566 000 en séjour de plus de 48 heures en MCO et 56 000 en SMR [Le taux de réponse des patients aux enquêtes de satisfaction en ligne e-Satis est de l’ordre de 25%, un bon taux pour une enquête de satisfaction].

La satisfaction et l’expérience des patients sont en hausse continue depuis le début de leur mesure en 2016 : en chirurgie ambulatoire, les patients sont satisfaits avec une note sur 100 de 80,1 (+0,6 points par rapport à 2024), à 77/100 en SMR (+0.3 point) et 75,2/100 en hospitalisation MCO de plus de 48 heures (+0,4 points). Cette progression témoigne de la grande implication des professionnels, qui mettent en place des actions d’amélioration.

Une autre façon de mesurer l’amélioration est de regarder la part des établissements ayant les meilleurs résultats (classés A ou B, sur une échelle allant jusqu’à D). En 2025, 71,6% des établissements se classent en catégorie A ou B en MCO, soit une progression de 5,3 points par rapport à 2024. En chirurgie ambulatoire et en SMR, les résultats continuent également de progresser avec respectivement 92,9% et plus de 80%.

Au-delà des mesures chiffrées, les commentaires des patients constituent également une ressource essentielle. Cette année, la HAS a analysé ce que les patients transmettent dans leurs commentaires concernant les 4 secteurs de prise en charge.

> Un patient sur deux dépose dans tous les secteurs un commentaire positif et un commentaire négatif. Trois patients sur 10 ne déposent aucun commentaire ;

> Dans les 4 secteurs, les commentaires positifs portent en premier sur les relations humaines et la prise en charge soignante ;

> Dans les commentaires négatifs, on constate que les attentes sont différentes d’un secteur à l’autre. Par exemple, en chirurgie ambulatoire, le délai de prise en charge et d’attente est critiqué. En psychiatrie, les reproches portent plus sur l’implication des patients et des proches.

La mesure en continu de l’expérience des patients en psychiatrie adulte a été mise en place pour la première fois depuis le mois de mars 2025. Celle-ci vient enrichir le dispositif e-Satis en l’étendant à un nouveau secteur de prise en charge. Pour cette première campagne, après 6 mois de recueil, 437 établissements (soit près de 75% de ceux concernés par l’accueil de patients dans un service de psychiatrie) ont participé et 5 300 patients ont répondu, témoignant d’une forte mobilisation des établissements et apportant un volume de réponses encourageant pour le démarrage du dispositif. Toutefois, une année complète de collecte de données est nécessaire pour pouvoir monter un modèle d’ajustement robuste. Cet ajustement est en cours, pour permettre la comparaison des résultats entre établissements de santé. A noter : les établissements disposent déjà de leur résultat brut en continu, ainsi que de l’ensemble des commentaires de leurs patients depuis mars 2025.

D’autres indicateurs sont recueillis à partir de l’audit des dossiers patients. Tout d’abord pour les patients hospitalisés en psychiatrie temps plein, les résultats montrent une belle progression :
> La qualité de la lettre de liaison à la sortie (62/100, soit une progression de 10.5 points par rapport à 2022 et 40% des établissements atteignent un niveau satisfaisant sur cet indicateur, en progression de 14 points)
> La prise en charge de la douleur somatique chez les patients hospitalisés à temps plein (72%, en progression de 8.5 points et 71% des établissements atteignent un niveau satisfaisant, en progression de 17 points)

Les résultats en centre médicopsychologique (CMP), montrent les difficultés sur le suivi des patients sur le plan somatique en psychiatrie. Deux indicateurs déjà recueillis en 2023 (données 2022) portent sur la surveillance de l’état cardiovasculaire et métabolique (19 /100, soit +2.8 points par rapport aux données 2022) et le repérage et l’aide à l’arrêt des addictions (22 /100, soit +3.9 points). Un nouvel indicateur recueilli pour la première fois porte sur le lien entre le centre médico-psychologique et la ville dans le champ des soins somatiques affiche une moyenne de 20%. Ces indicateurs récemment mis en place demandent du temps d’appropriation aux établissements afin de structurer leur dossier et améliorer la prise en charge somatique. La HAS a aussi prévu d’analyser avec son groupe de travail d’une part les consignes pour le recueil de ces indicateurs et d’autre part pour faire évoluer la coordination au-delà de échanges somatiques. Ces résultats doivent permettre aux professionnels de se situer pour améliorer leurs pratiques.

Les résultats des indicateurs sur la prévention des infections associées aux soins n’enregistrent aucune amélioration notable et restent très en deçà des attentes.

L’hygiène des mains est une priorité majeure pour stopper la transmission des bactéries et virus à l’hôpital. Pour autant, la consommation de produits hydroalcooliques n’est pas au rendez-vous : seuls 29% des établissements atteignent un niveau satisfaisant (classés A et B). Une mobilisation collective est nécessaire, et la HAS espère que le nouvel indicateur sur l’expérience de l’hygiène des mains rapporté par les patients sera une nouvelle opportunité pour progresser dans ce domaine.

Le taux de vaccination antigrippale des soignants cette année reste préoccupant puisqu’il n’y a toujours que 20% des soignants vaccinés (+1 point par rapport à 2024). Ce résultat varie selon la catégorie professionnelle, allant de 36% pour les médecins à 11% pour les agents de  service hospitalier. La HAS rappelle que l’OMS fixe l’objectif d’atteindre une couverture vaccinale antigrippale d’au moins 75% chez les professionnels de santé.
Lutte contre l’antibiorésistance (en lien avec la stratégie nationale de prévention des infections et de l’antibiorésistance 2023-2027) : La forte mobilisation des professionnels de santé pour lutter contre l’antibiorésistance se traduit dans les bons résultats sur l’antibiothérapie, un indicateur qui mesure le taux de patients hospitalisés en MCO pour lesquels des antibiotiques ont été prescrits pour une durée de 7 jours maximum, pour une infection respiratoire basse (moyenne à 84%).

Ce panorama permet de poser des constats positifs qui montrent que les prises en charge continuent de s’améliorer. Il reste des sujets qui nécessitent une forte mobilisation, mais les mesures d’indicateurs sont là pour identifier sur quels points travailler prioritairement.

Ces mesures ont été possibles grâce aux patients qui ont pris le temps d’évaluer leur prise en charge, mais aussi à tous les professionnels de santé qui ont poursuivi leur démarche d’amélioration de la qualité à partir d’indicateurs et qui se sont mobilisés dans ce dispositif. La HAS les remercie et les invite à continuer et intensifier leur mobilisation.

La HAS poursuivra en 2026 ses travaux sur les indicateurs :

> En particulier pour compléter les mesures de la qualité rapporté par les patients :
o L’expérience du patient sur l’hygiène des mains sera déployée en recueil national dès mars 2026 pour trois mois.
o Le questionnaire d'expérience des patientes hospitalisées en maternité est en cours d’’expérimentation nationale (ouvert à toutes les maternités volontaires) et des milliers de femmes participent déjà. Le groupe de travail doit désormais analyser les résultats pour confirmer la robustesse du questionnaire et le valider.
o Le questionnaire d’expérience patient destiné à la prise en charge aux urgences sera expérimenté à son tour auprès des structures d’urgences volontaires dans le premier semestre 2026.
o Un bilan de 8 ans sur le recueil du questionnaire e-Satis +48h MCO (2016 - 2023) sera prochainement publié. Ce bilan va permettre de dégager des pistes de travail et d'amélioration du questionnaire et du dispositif de façon transversale. Des travaux méthodologiques, notamment sur l’ajustement des scores, ont également été amorcés avec la DREES.

> La mesure d’autres indicateurs sera effectuée afin d’évaluer l’évolution des pratiques en chirurgie ambulatoire (en particulier sur l’anticipation de la prise en charge de la douleur qui reste à améliorer, les données 2023 indiquant une note de 35%), en SMR, en HAD et en psychiatrie.

Qualiscope, un outil toujours plus plébiscité

En ligne depuis juin 2022, le service Qualiscope affiche pour chaque établissement de santé ses résultats d’indicateurs de qualité des soins et de certification. Les rapports de certification y sont publiés au fil de l’eau et une mise à jour annuelle des indicateurs de qualité et de sécurité des soins est assurée. Depuis septembre 2025, son périmètre est élargi aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) et il est possible accéder aux résultats et aux rapports de leurs évaluations. Le grand public peut ainsi disposer d’une information fiable, régulièrement actualisée et basée sur des méthodes d’évaluation de la qualité de la prise en charge en établissement de santé et en ESSMS.

Avec plus de 926 000 visiteurs et plus de 3 millions de pages vues, cet outil a connu une forte augmentation de son utilisation en 2025, témoin d’un réel intérêt de la part des patients et du grand public.

Ce n’est pas la première fois que les experts de l’institut international indépendant KLAS Research braquent leurs projecteurs sur Softway Medical. Pourriez-vous nous en parler ?

Jean-Baptiste Franceschini : Connu pour ses analyses impartiales de l’écosystème e-santé, l’Institut KLAS s’est effectivement intéressé à nous il y a un peu plus de deux ans, voyant d’un bon œil l’arrivée d’un nouvel entrant sur le marché du DPI. Lorsqu’en 2022, il a réalisé son étude annuelle des mouvements du marché pour évaluer la croissance des acteurs de l’écosystème, il a pris la pleine mesure de la dynamique positive de Softway Medical. Une tendance confirmée en 2023. Le rapport KLAS Research (1) nous a alors placés au quatrième rang mondial – hors États-Unis – en nombre de sites installés, et sur la première marche du podium pour l’Europe en matière de prise de parts de marché. Nous avons, rappelons-le, gagné 255 sites en quatre ans, alors même que nous opérons pour l’essentiel sur un seul territoire – la France – et portons une solution unique, l’ERP Hopital Manager. 

Ce succès commercial est désormais confirmé par une enquête menée auprès des établissements de santé eux-mêmes.

Ambitionnant de contribuer à l’amélioration des prises en charge médicales par une utilisation optimale des technologies IT, l’Institut KLAS complète, chaque année, son appréciation des flux de marché par une observation des comportements et des pratiques numériques dans les établissements de santé. Il évalue également la satisfaction des utilisateurs par rapport aux différents éditeurs. Toutes ces informations sont mises à disposition des producteurs de soins afin qu’ils puissent effectuer des choix éclairés et réussir leur transformation numérique. Elles permettent aussi de créer une dynamique vertueuse chez les éditeurs, qui cherchent à améliorer leur score pour obtenir le prix, très convoité, de « Best in KLAS ». Pour la toute première enquête française sortie début février 2024, c’est Softway Medical qui a remporté les suffrages. Le Best in KLAS (2) a identifié Hopital Manager comme le meilleur DPI déployé dans notre pays, c’est-à-dire celui bénéficiant du niveau de satisfaction le plus élevé.

Comment accueillez-vous cette distinction ?

Ce prix, nous l’accueillons avec gratitude mais aussi avec humilité. Si nous devons à nos clients d’avoir témoigné de leur satisfaction, nous mesurons le travail qui reste à accomplir. Il y a quinze ans, nous avions le projet de créer un pure playerfrançais qui bousculerait le marché du DPI, en proposant un ERP unique pour l’ensemble des spécialités médicales – soit plus de 30 modules à ce jour –, nativement hébergeable et fondé sur les technologies Web les plus abouties. Ce défi industriel et commercial a été relevé :  les rapports KLAS Research de 2022 et 2023 l’ont confirmé. Softway Medical est aujourd’hui une structure saine à forte croissance. Le prix Best in KLAS vient désormais conforter notre réussite sur le champ de la qualité : Hopital Manager est plébiscité par les utilisateurs qui reconnaissent son adéquation avec leurs exigences. C’est le cas en France – zone sur laquelle porte l’enquête –, mais cette satisfaction est d’ores et déjà tangible en Belgique et au Canada où nous commençons à nous implanter. Le Best in KLAS nous ouvre en outre de belles perspectives à l’international, en particulier dans le nord de l’Europe où il fait référence. Grâce à ce passeport précieux, tous les voyants sont au vert pour partir à la conquête du continent.

Vous continuez, en parallèle, à apporter des évolutions dans Hopital Manager. Que pourriez-vous nous en dire ?

Aussi enthousiasmante que soit l’obtention du prix Best in KLAS, nous poursuivons nos efforts pour répondre aux attentes sur le terrain, tant d’un point de vue ergonomique que fonctionnel. En effet, si nos clients nous ont témoigné leur confiance, celle-ci nous oblige et nous invite à travailler les axes d’amélioration relevés. Nous nous démarquons ici par des cycles de développement courts, opérés en mode agile et en lien étroit avec les utilisateurs. Chaque mois, nous livrons de nouvelles évolutions. Amenée par petites touches, l’innovation s’intègre plus aisément dans le parc existant sans bouleverser radicalement les pratiques... Grâce à cette démarche d’amélioration continue, nous contournons les réticences observées chez les clients lors d’importantes mises à jour souvent lourdes pour les équipes.  C’est un motif de satisfaction pour nos clients. Ces spécificités de Softway Medical, sont à mettre en regard avec les bénéfices offerts par le socle technologique d’Hopital Manager. 

Qu’entendez-vous par là ?

Notre méthodologie de projet et la maturité de nos équipes nous permettent de mener des déploiements dans des délais particulièrement rapides. Il faut dire que nous n’hésitons jamais à mobiliser autant de ressources que nécessaire pour tenir nos engagements. La modernité de nos choix technologiques nous donne par ailleurs une longueur d’avance par rapport aux autres éditeurs du marché. Ces derniers sont aujourd’hui nombreux à se consacrer à la refonte totale de leurs applicatifs, pour être en mesure d’adresser l’évolution des besoins. Pour notre part, nous travaillons dès à présent et très concrètement, à l’optimisation des usages métiers car nos fondamentaux sont sains et déjà à l’état de l’art. Le prix Best in KLAS est, in fine, le résultat de cette dynamique vertueuse dans laquelle nous sommes engagés depuis la création de Softway Medical. Ce visa nous encourage à aller plus loin encore.

Sur quels champs vous concentrez-vous plus particulièrement aujourd’hui ?

Nous avons noué des partenariats ambitieux autour de l’exploitation et des données afin d’adresser plusieurs enjeux stratégiques pour notre système de santé. Je pense notamment à la fiabilisation du pilotage médico-économique et administratif, pour mieux anticiper l’activité hospitalière et fluidifier le quotidien des professionnels de santé. L’utilisation de la data va également permettre d’entraîner des modèles d’intelligence artificielle, apporter une aide au diagnostic ou faciliter le traitement d’informations en langage naturel. L’exploitation de la donnée sera aussi un appui aux activités de recherche, pour créer et suivre des cohortes, ou valider le développement de dispositifs innovants. 

D’autres exemples ?

Nous sommes également très engagés dans les démarches de santé populationnelles où la data joue aussi un rôle prépondérant. 80 % de nos clients ont opté pour le mode hébergé et, avec nos quatre data centers, tous implantés en France, au sein desquels nous sommes certifiés HDS depuis plus de 12 ans, nous sommes en mesure de stocker des volumes d’informations conséquents, mutualisés entre les acteurs d’un même territoire. Dans cette même optique, nous comptons contribuer à la concrétisation de la médecine des 6P qui peut bénéficier de notre capacité à couvrir un parcours de vie dans son intégralité, à l’hôpital bien sûr, mais aussi en consultation de ville, dans un cabinet d’imagerie médicale ou au sein d’un laboratoire de biologie. À cet égard, Softway Medical dispose d'un positionnement unique dont nous souhaitons qu'il profite à la santé de nos concitoyens.

Notes

Depuis 2010, la liste des indicateurs dont les résultats doivent faire l’objet d’une mise à disposition par les établissements de santé est fixée annuellement par arrêté ; les secteurs d’activités concernés par ces indicateurs y sont précisés (MCO, HAD, SSR, PSY, SLD).
 
Depuis 2016, année de la généralisation du dispositif IFAQ, les indicateurs pris en compte pour le calcul de la dotation complémentaire font également l’objet d’une publication par arrêté.
 
Ainsi, en application de l’article L. 162-22-20 du code de la sécurité sociale (CSS), tous les établissements exerçant l’activité de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et les établissements d'hospitalisation à domicile (HAD) sont éligibles à la dotation complémentaire, dès lors qu’ils remplissent les critères fixés à l’article R. 162-45-3 du CSS :
 
         -  avoir obtenu le niveau de certification HAS requis
         -  avoir procédé au recueil de l’ensemble des « indicateurs retenus pour le calcul de la dotation 
complémentaire »
         -  ne pas avoir fait l’objet d’une invalidation du recueil d’un de ces indicateurs suite aux contrôles 
réalisés par l’ARS. 

Pour assurer la cohérence de l’ensemble des démarches visant à améliorer la qualité dans les établissements de santé et limiter la charge de travail inhérente au recueil, la mise en œuvre d’IFAQ 2016 s’appuie en grande partie sur les indicateurs en diffusion publique.
 
Un arrêté paru au Journal Officiel le 18 mai 2016 précise l’ensemble des indicateurs obligatoires qui seront mis à la disposition du public et/ou pris en compte dans le modèle IFAQ en 2016. Cet arrêté « unique » permet de donner de la visibilité aux établissements sur l’ensemble des indicateurs pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et leur utilisation.

Au regard du principe d’alternance, cette année est celle du recueil des IQSS « transversaux » :

- les indicateurs du thème Dossier du patient (DPA) dont un nouvel indicateur pour le secteur MCO : « Document de sortie » (DOC) ; cet indicateur correspond à un premier renforcement des exigences de l’indicateur « Délai d’envoi du courrier de fin d’hospitalisation » (DEC), avec
un délai initialement de 8 jours ramené à zéro jour après la sortie d’hospitalisation.
- les indicateurs du thème Dossier d’anesthésie (DAN) en MCO, comprenant également un nouvel indicateur « Traçabilité de l’évaluation de la douleur post-opératoire avec une échelle en SSPI » (DAN-TRD).
- l’indicateur relatif à la réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie (RCP). 

 
 
Les indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales (TdBIN) [cf. arrêté du 15 avril 2016 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé] concernés par le recueil 2016 sont au nombre de quatre :
- Indicateur de consommation de produits hydro-alcooliques pour l’hygiène des mains (ICSHA.2)
- Indicateur composite de bon usage des antibiotiques (ICATB.2)
- Indicateur composite de maîtrise de la diffusion des bactéries multirésistantes (ICA-BMR)
- Bactériémie nosocomiale à Staphylococcus aureus résistant à la méticilline (BN-SARM) ; ce 
nouvel indicateur est mis pour la 1ère fois à la disposition du public après deux années de simulation (2014 et 2015) au sein de tous les établissements de santé concernés. 

 
 
Les établissements de santé maintiendront à la disposition du public les résultats 2015 des IQSS qui concernent les indicateurs de spécialité en MCO des thèmes suivants :
- Prise en charge hospitalière de l’infarctus du myocarde (IDM)

- Prise en charge initiale de l’accident vasculaire cérébral (AVC)

- Prise en charge et prévention de l’hémorragie du post-partum (PP-HPP) - Qualité de la prise en charge des patients hémodialysés chroniques (DIA) 

 
 
Pour les indicateurs du TdBIN, il s’agit des résultats des deux indicateurs suivants :
- Indicateur composite des activités de lutte contre les infections nosocomiales (ICALIN.2)
- Indicateur composite de lutte contre les infections du site opératoire (ICA-LISO).

La maitrise d’ouvrage de cet indicateur (comme celle des indicateurs du TdBIN) a été confiée par le ministère chargé de la santé à la HAS.
 
Le dispositif national de mesure de la satisfaction (e-Satis) des patients hospitalisés plus de 48h en établissement MCO, a évolué.
Chaque établissement de santé doit recueillir les e-mails des patients, qui sont transmis avec leur accord à l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH). Dans un délai de 2 à 10 semaines après sa sortie, le patient reçoit un mail, envoyé automatiquement par l’ATIH contenant un lien unique, individuel et sécurisé lui permettant de se connecter au questionnaire e-Satis en ligne.
 
À partir des réponses des patients, un score de satisfaction est calculé pour chaque établissement de santé concerné. Ce résultat est également soumis à diffusion publique.

La liste des indicateurs utilisés pour IFAQ comprend également des indicateurs du secteur MCO non soumis à diffusion publique :
- deux indicateurs du thème DPA (dont DEC à 8 jours - ancienne version de DOC - pour assurer la continuité des résultats et mesurer la progression dans le temps)
- des indicateurs du programme Hôpital numérique (les indicateurs des trois pré-requis et ceux de deux domaines fonctionnels sur cinq).

La campagne de recueil 2016 des IQSS a débuté :
 
- plateforme du bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales 2015 est ouverte aux établissements de santé pour effectuer les recueils des indicateurs du TdBIN entre
le 25 avril et le 5 juin 2016.
 
- Les recueils des indicateurs transversaux se dérouleront du 1er mars au 15 juin 2016.
 
- Le recueil de la satisfaction des patients hospitalisés est effectué en continu ; l’établissement 
de santé dépose au moins une fois par mois un fichier d’e-mails de patients, au cours de l’année 2016, sur la plateforme ATIH e-Satis. 


L’utilisation de ces indicateurs pour la transparence et la régulation de notre système de soins par la qualité sous-tend qu’ils doivent être fiables. C’est pourquoi, depuis 2013 et sur proposition de la DGOS, leur recueil, avant leur diffusion sur le site scope santé, fait l’objet d’un contrôle qualité par les services des agences régionales de santé (ARS) dans le cadre des orientations nationales d’inspection contrôle de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS).
 
Le résultat de ce contrôle est pris en compte lors de la diffusion publique des résultats d’indicateurs sur Scope Santé et, en cas d’invalidation des résultats par l’ARS ou de changement de classe, entraine l’inéligibilité de l’établissement au dispositif IFAQ.