L’offre de Cara a été conçue selon une logique ouverte. Pourriez-vous nous en dire plus ?

Nicolas Mouque : Notre offre repose sur quatre briques complémentaires, utilisables ensemble ou séparément : le registre de sécurité informatisé Agess, les plans de sécurité PlanNet, la main courante électronique Gemcel et la gestion des rondes Caronde. Nous avons fait le choix de solutions ouvertes et évolutives, capables de s’adapter aux usages et aux contraintes émergentes. Cette modularité permet d’accompagner efficacement les évolutions réglementaires, notamment en matière de traçabilité.

Pouvez-vous illustrer cette ouverture avec Gemcel ?

Gemcel se distingue par sa grande capacité de paramétrage, notamment via des formulaires sur mesure. Elle permet de gérer des usages dépassant le cadre classique d’une main courante, comme la dématérialisation des permis de feu, la gestion des hélistations, ou le signalement d’événements sensibles comme les survols de drones. Dans le secteur hospitalier, elle répond aussi à des besoins spécifiques, par exemple le suivi de certains produits de santé ou la gestion des fugues de patients. Ces processus sont encore trop souvent traités via des outils dispersés, notamment des fichiers Excel. La main courante électronique prend ici tout son sens : elle centralise l’information, fiabilise la traçabilité et permet d’élargir son périmètre bien au-delà de sa fonction initiale, contribuant ainsi à rationaliser les investissements.

Qu’en est-il d’Agess ?

Agess suit la même logique modulaire. Au-delà du suivi des équipements soumis à contrôle, il intègre un registre de sécurité dématérialisé et des fonctionnalités à fort potentiel, comme le suivi des formations ou la création autonome de nouveaux types d’équipements – par exemple les extincteurs sans fluor apparus récemment. L’outil s’ouvre également à d’autres domaines : gestion des équipements techniques, suivi des contrats avec alertes sur les échéances, ou contrôle d’accès et vidéoprotection. La gestion des organigrammes de clés constitue un autre exemple concret : recensement des cylindres, représentation graphique sur plans, suivi des attributions et des prêts avec alertes de restitution… De plus en plus d’établissements de santé s’en emparent, faisant d’Agess une plateforme véritablement multi-usage.

Et concernant PlanNet ?

PlanNet permet de réaliser des plans de sécurité conformes à la norme NFX08-070. Là encore, l’ouverture est au cœur de la démarche. Les risques évoluent, et avec eux les besoins de représentation. C’est pourquoi la bibliothèque de pictogrammes s’enrichit régulièrement, avec des éléments par exemple liés à des enjeux récents comme les bornes de recharge pour véhicules électriques ou les panneaux photovoltaïques. Elle intègre par ailleurs de nouveaux besoins, à l’instar des dispositifs liés aux menaces d’intrusion, laissant aux utilisateurs la liberté de les représenter ou non. Pour conclure, notre approche repose sur la flexibilité, et nous serons ravis d’échanger avec les professionnels du secteur : rendez-vous sur le stand 41 lors du congrès de l’ACSES !

> Article paru dans le Hors-Série #9, édition de mai 2026, à lire ici

Pour commencer, quel regard portez-vous sur l’année écoulée pour l’ACSES ? Et quelles sont vos priorités pour les années à venir ? 

Patrice Knuchel : Cette année a été particulièrement positive pour l’association. Nous avions pour priorité de renforcer notre gouvernance, avec l’arrivée d’un nouveau président et une nouvelle dynamique collective. Cette évolution s’est concrétisée par le lancement de plusieurs projets structurants, notamment autour du développement de la formation afin de proposer une offre plus adaptée aux enjeux du secteur. 

Mickaël Bourdais : L’ACSES développe aujourd’hui plusieurs partenariats avec des acteurs comme l’EHESP (École des Hautes Études en Santé Publique) ou les Greta, afin de proposer des formations adaptées aux différents niveaux de responsabilité. Nous travaillons également à de nouvelles collaborations, notamment avec les référents sûreté de la police et de la gendarmerie, que nous allons former au niveau national pour leur apporter notre expertise des établissements de santé. Par ailleurs, l’un de nos grands axes de travail concerne la communication et la visibilité de l’association. Nous souhaitons renforcer notre présence, aussi bien auprès de nos adhérents que des acteurs extérieurs. Cela passe notamment par la refonte complète de notre site internet, qui sera dévoilé lors des prochaines Journées d’études. L’objectif est de disposer d’un outil plus moderne, plus accessible et davantage en phase avec les usages actuels.  

Plus largement, quelles sont aujourd’hui les grandes problématiques de la sécurité hospitalière ? 

Mickaël Bourdais : Les enjeux actuels concernent principalement la sûreté. Les établissements de santé disposent déjà d’un cadre très structuré en matière de sécurité incendie, même si ce travail doit évidemment se poursuivre. En revanche, les problématiques de sûreté évoluent rapidement et doivent désormais devenir une culture partagée par l’ensemble des professionnels. Cela nécessite davantage de sensibilisation, d’information et de formation.  

Patrice Knuchel : Les établissements disposent aujourd’hui de nombreux outils techniques pour renforcer la sûreté, comme le contrôle d’accès ou la vidéoprotection. Mais ces dispositifs atteignent rapidement leurs limites s’ils ne s’accompagnent pas d’une véritable culture de sécurité. L’hôpital reste encore perçu comme un lieu totalement ouvert, ce qui peut entraîner certains comportements inadaptés. Il existe donc un important travail de sensibilisation et d’acculturation à mener afin d’intégrer pleinement ces enjeux dans le quotidien des équipes. 

Faut-il, selon vous, généraliser la formation à la sûreté pour l’ensemble des professionnels hospitaliers ? 

Patrice Knuchel : La sensibilisation à la sûreté doit concerner l’ensemble des professionnels, sans exception. Tous les personnels ont un rôle à jouer dans la sécurité des établissements. Cette montée en compétences doit toutefois se faire par étapes, en ciblant d’abord les secteurs les plus exposés, comme les services d’urgences, particulièrement confrontés aux agressions et aux incivilités. L’objectif est ensuite d’élargir progressivement cette démarche à l’ensemble des équipes. 

Mickaël Bourdais : La formation doit se faire à tous les niveaux. Elle concerne bien sûr l’ensemble des professionnels hospitaliers, mais aussi les agents et responsables sécurité. Au-delà de la formation, la qualité des relations avec les partenaires extérieurs est essentielle. Renforcer les liens avec les forces de sécurité intérieures, les services de secours, l’administration pénitentiaire ou encore l’armée facilite la coordination et les interventions lorsqu’un incident survient. Ces coopérations existent déjà à travers différents protocoles, mais elles doivent continuer à se consolider sur le terrain. 

Les exercices de crise liés aux actes malveillants devraient-ils être davantage généralisés dans les établissements de santé ?  

Mickaël Bourdais : Oui, car c’est précisément lors des exercices que l’on identifie les failles et les axes d’amélioration. Ces mises en situation permettent de tester les organisations, les procédures et la coordination entre les différents acteurs.Cela suppose également que les établissements dégagent du temps pour la formation, la sensibilisation et les exercices. Ces entraînements doivent associer les professionnels hospitaliers mais aussi les forces de sécurité intérieures. Leur organisation reste complexe dans des structures qui fonctionnent 24 heures sur 24, mais ils sont indispensables pour préparer efficacement les équipes à la gestion de situations critiques. 

Les nouvelles technologies, comme l’intelligence artificielle ou les enjeux de cybersécurité, influencent-elles aussi vos réflexions en matière de sécurité hospitalière ? 

Mickaël Bourdais : Oui, ces enjeux prennent une place croissante dans notre quotidien. Les dispositifs de sécurité reposent aujourd’hui sur de nombreux outils connectés : contrôle d’accès, vidéoprotection, anti-intrusion ou encore logiciels de supervision. Cela implique une vigilance renforcée en matière de cybersécurité afin de protéger ces équipements et les données associées. Les services sécurité travaillent donc de plus en plus étroitement avec les directions des systèmes d’information. Cette collaboration est essentielle, notamment pour sécuriser les locaux techniques et les équipements informatiques sensibles, comme les serveurs ou les infrastructures réseau. Les problématiques physiques et numériques sont désormais étroitement liées dans les établissements de santé. 

Quels seront les principaux temps forts lors de ces Journées d’études à Besançon ? 
Mickaël Bourdais : Les Journées d’études aborderont plusieurs thématiques majeures autour de la sécurité hospitalière. En matière de sécurité incendie, les échanges porteront notamment sur le désenfumage, le contrôle et la réception des installations, ainsi que sur les systèmes d’extinction par brouillard d’eau, une solution de plus en plus utilisée dans les projets de réhabilitation afin de répondre à des contraintes techniques et économiques. Les participants évoqueront également des sujets plus récents, comme les extincteurs au fluor et les panneaux photovoltaïques, en lien avec les évolutions réglementaires et technologiques. Sur le volet sûreté, seront aussi abordés l’organigramme des clés ou encore les interactions entre drones et établissements de santé. L’objectif est de traiter à la fois les enjeux émergents et les problématiques très opérationnelles rencontrées sur le terrain. 

Vous évoquerez notamment les panneaux photovoltaïques. Pourquoi ce sujet ? 

Patrice Knuchel : Nous sommes ici au croisement des enjeux de sécurité incendie, des nouvelles technologies et des nouveaux risques. C’est le cas, par exemple, des batteries au lithium, qui font l’objet d’une attention particulière depuis plusieurs années à la suite d’incidents survenus en milieu hospitalier. Les panneaux photovoltaïques constituent, quant à eux, une avancée intéressante en matière de production d’énergie, mais ils génèrent également de nouveaux enjeux de sécurité incendie. Leur fonctionnement implique une production continue d’électricité tant qu’ils sont exposés à la lumière, ce qui rend impossible toute coupure totale en cas d’incident. Lorsqu’un départ de feu survient à proximité, l’intervention des secours devient particulièrement complexe, avec des procédures spécifiques et des contraintes importantes sur les moyens d’extinction.  

Mickaël Bourdais : Ces installations se développent de plus en plus dans les établissements de santé et doivent donc être pleinement intégrées dans nos réflexions et nos pratiques de sécurité incendie. La difficulté réside souvent dans la combinaison de plusieurs technologies. Sur les parkings, des ombrières photovoltaïques sont par exemple installées pour alimenter des bornes de recharge de véhicules électriques. Or, en cas d’incendie, ces équipements soulèvent des enjeux spécifiques. Une voiture électrique en feu est déjà très complexe à éteindre, et les panneaux photovoltaïques continuent, eux, à produire de l’énergie tant qu’ils sont exposés à la lumière, sans possibilité d’arrêt immédiat. Sans remettre en cause ces technologies, il faut intégrer le fait qu’en cas de départ de feu sur ce type d’installation, les conditions d’intervention deviennent particulièrement complexes dans un environnement hospitalier, où la gestion des patients et l’évacuation ajoutent une difficulté supplémentaire. 

Le mot de la fin ?  

Patrice Knuchel : L’ACSES s’appuie avant tout sur la force de son réseau et le partage d’expérience entre ses membres pour faire évoluer les pratiques et apporter des réponses concrètes aux problématiques de terrain. Notre rôle consiste aussi à faire remonter cette expertise auprès des instances de tutelle afin de contribuer, lorsque cela est possible, à l’évolution de la réglementation en tenant compte des réalités du terrain. À ceux qui ne nous ont pas encore rejoints, je dirais simplement que l’association constitue une véritable force de proposition et d’évolution pour nos métiers, et qu’elle gagne à être renforcée chaque année. 

Mickaël Bourdais : Nous invitons largement tous les professionnels concernés par la sécurité des établissements de soins, quelle que soit leur taille, à nous rejoindre, y compris ceux issus des collectivités territoriales qui gèrent des EHPAD, des établissements médico-sociaux ou des hôpitaux locaux. L’association est ouverte à tous les acteurs investis dans ces missions, qu’ils soient publics ou privés. L’ACSES est avant tout un espace d’échanges d’expériences et de pratiques, destiné à faire évoluer collectivement nos métiers. 

> Article paru dans le Hors-Série #9, édition de mai 2026, à lire ici

Pourriez-vous revenir sur la création du Club RSSI Santé ? 

Thomas Aubin : La création officielle du Club RSSI Santé en association loi 1901 remonte à 2023. Mais cette structuration est l’aboutissement d’une dynamique bien plus ancienne. Depuis plusieurs années, des RSSI hospitaliers échangeaient déjà de manière informelle. À l’origine, il s’agissait surtout de partager des retours d’expériences entre pairs confrontés aux mêmes problématiques. La création de l’association a permis de formaliser et d’institutionnaliser cette démarche, mais aussi de porter une voix unifiée auprès des instances nationales. Nous avons également fait le choix d’une présidence tournante, limitée à deux ans et non renouvelable, afin de préserver une vision réellement collective.  

Parmi vos actions, le « clausier de sécurité » revient régulièrement. Est-ce un projet initié dès la création du Club ? 

Oui, ce travail s’inscrit dans la continuité d’initiatives antérieures. Il trouve son origine à l’Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM), où Philippe Touron et ses équipes avaient commencé à identifier des exigences de sécurité applicables aux marchés publics. Le Club RSSI Santé a ensuite enrichi et structuré cette base pour en faire un référentiel partagé. Le document a été rendu public à partir de 2024 sous licence ouverte. Progressivement, il a évolué vers un « clausier de conformité numérique », intégrant au-delà de la sécurité des enjeux comme le RGPD, avec l’appui d’autres acteurs, notamment le réseau des DPO hospitaliers et l’AFIB. L’ambition est d’harmoniser nos exigences à l’échelle nationale, y compris auprès des centrales d’achat avec la collaboration de la CAIH/UniHA. 

À quand remonte la dernière version du clausier et comment évolue-t-il dans le temps ? 

La dernière version date de mai 2025. Nous avons fait le choix d’un rythme de mise à jour annuel. Même si les enjeux évoluent rapidement, ce type de document demande un travail approfondi à chaque révision. Chaque nouvelle version intègre à la fois les évolutions réglementaires – nationales comme européennes – et des mesures enrichies, en fonction de l’actualité du moment. En 2025, nous avons introduit un premier volet dédié à l’intelligence artificielle, couvrant des sujets majeurs comme la conformité à l’AI Act, la transparence des modèles, l’information sur les biais ou encore la souveraineté des données. La version 2026 ira plus loin, pour répondre à la montée en maturité des établissements et la diffusion de ces technologies. 

Quels seront les principaux axes d’évolution du clausier en 2026 ? 

Nous avons engagé un important travail de clarification et d’harmonisation. Certains points ont été simplifiés ou précisés à partir des retours des établissements et des industriels, afin de rendre le document plus opérationnel. Le véritable enjeu, désormais, porte sur l’intégration du clausier dans les processus d’achats. Nous travaillons à des propositions pour faciliter son utilisation dans les marchés publics, afin qu’il devienne un levier concret d’évaluation et d’exigences vis-à-vis des prestataires, tout en restant compatible avec les contraintes et les pratiques des établissements. 

Disposez-vous de retours sur son utilisation ? 

Oui, plusieurs établissements se sont déjà approprié le clausier, avec des niveaux d’intégration variables. L’objectif est d’aller vers une adoption la plus large possible, car il constitue un socle commun de sécurité bénéfique à tous. Pour les établissements, il permet de structurer les exigences et de gagner en maturité. Pour les prestataires, il simplifie les réponses aux appels d’offres : une fois leur niveau de conformité établi, ils peuvent le réutiliser d’un marché à l’autre.  

Au-delà du clausier, quelles sont les principales actions du Club RSSI ? 

Notre fonctionnement repose sur trois piliers. D’abord, l’échange entre pairs, véritable raison d’être du collectif : discussions quotidiennes, réunions trimestrielles et même un dispositif de mentorat pour accompagner les nouveaux RSSI dans un environnement complexe. Ensuite, le lien avec les institutions nationales (ANS, ANSSI, CNIL…), avec une participation active aux consultations publiques et aux réflexions réglementaires, afin de porter une vision terrain. Enfin, nous avons des groupes de travail thématiques qui produisent des livrables concrets pour la communauté (gestion de crise, analyse de risques, cloud, etc.). Cette organisation favorise à la fois le partage d’expertise et une production collective adaptée à un environnement en constante évolution. 

Quelles sont aujourd’hui vos priorités ?

À court terme, la révision du clausier reste la priorité majeure. C’est un chantier exigeant, d’autant qu’il repose sur un engagement bénévole des membres. En parallèle, le Club RSSI Santé continue de se développer, comptant aujourd’hui plus de 110 membres issus d’établissements publics de santé. Notre objectif est d’élargir encore cette communauté, idéalement avec un représentant par GHT, afin de renforcer le maillage territorial et les échanges. Nous constatons d’ailleurs une augmentation nette des sollicitations et des partages d’expérience, ce qui confirme l’utilité du collectif. Enfin, l’actualité réglementaire, notamment autour de NIS 2 ou du programme CaRE, alimente fortement nos travaux et nos échanges avec les institutions. Dans ce contexte, nous restons attentifs à préserver nos fondamentaux – partage, production collective, ancrage terrain et lien avec les acteurs nationaux – afin de maintenir la pertinence de nos missions.

Où en est la directive NIS 2 et quel sera son impact pour les établissements de santé ? 

La directive NIS 2 est en cours de transposition dans le cadre de la loi Résilience. Cela dit, la publication récente du référentiel associé par l’ANSSI permet déjà aux établissements de se préparer. Les RSSI peuvent ainsi anticiper les exigences, quitte à ajuster certains éléments à la marge lorsque le cadre sera définitivement stabilisé. Par ailleurs, d’autres dispositifs structurants avancent en parallèle, comme le programme CaRE ou les projets liés à l’identification numérique. Dans ce contexte de complexification, le partage d’expérience entre pairs apparaît plus que jamais essentiel pour accompagner les transformations. 

> Article paru dans Hospitalia #73, édition de mai 2026, à lire ici 

Dans quel contexte ce partenariat avec Omnicell a-t-il vu le jour ?

Dr Emmanuelle Fougereau : Notre collaboration a débuté en 2012 avec l’installation, au sein de la PUI, d’une armoire de garde sécurisée pour les médicaments, puis d’un robot de dispensation globale également fourni par Omnicell. C’est alors qu’est né le projet de connecter ce robot à des armoires sécurisées déployées directement dans les services de soins. En 2023, nous avons commencé par moderniser notre équipement en remplaçant l’ancienne armoire de garde de la PUI par une armoire ADC de nouvelle génération. En parallèle, nous avons installé deux armoires ADC en réanimation et une autre en unité de soins continus. Pour soutenir l’extension du projet à 12 autres unités de soins de l’Institut, nous avons répondu à l’appel à projets national SESAME de la DGOS, visant à encourager l’automatisation du circuit du médicament dans les établissements de santé, et attendons aujourd’hui la décision. 

Existe-t-il des spécificités en matière de circuit du médicament dans les CLCC ?

Les enjeux organisationnels et sécuritaires sont globalement similaires à ceux des autres établissements de santé. En revanche, les pathologies que nous prenons en charge exigent une grande réactivité, notamment pour l’accès aux antibiotiques en cas de fièvre ou de neutropénie. Nous utilisons aussi davantage de médicaments morphiniques et de molécules dites « à risque ». Historiquement, l’IPC fonctionne avec trois circuits distincts : la dispensation nominative quotidienne préparée par le robot de la PUI puis répartie manuellement via des chariots de distribution (essentiellement pour les médicaments anti-infectieux, les Médicaments Dérivés du Sang et les molécules onéreuses) ; le renouvellement des dotations globales préparées par le robot ; et enfin les stupéfiants, dont la gestion est particulièrement chronophage. Le projet avec Omnicell vise justement à unifier ces trois circuits autour des armoires ADC, adaptées aux besoins de chaque service. C’est déjà le modèle déployé dans les unités équipées.

Quels retours en avez-vous ?

Ils sont très positifs. Pour les préparateurs en pharmacie, la disparition des trois modalités de dispensation distinctes a simplifié leur travail. Le temps gagné, à effectifs constants, est désormais consacré au suivi et au réapprovisionnement des armoires. Côté infirmiers, ils n’ont plus à gérer les commandes ni les périmés, et disposent d’un stock adapté et sécurisé à portée de main, ce qui est crucial en réanimation. Nous constatons ainsi une nette diminution des appels d’urgence à la pharmacie. Les infirmiers soulignent également la facilité d’utilisation des armoires : la prise en main est rapide et intuitive, au point qu’un nouvel arrivant peut souvent se former simplement en observant un collègue. L’armoire de garde de la PUI, utilisée par les services non encore équipés, est elle aussi appréciée pour sa simplicité. Au global, le circuit du médicament a gagné en sécurité, notamment grâce au système de guidage par diodes qui garantit le bon prélèvement du bon médicament pour le bon patient au bon moment, et à la traçabilité de ces informations.

Ces bénéfices ont d’ailleurs été mis en lumière lors de la dernière visite de certification de la HAS…

Effectivement. En octobre 2025, les auditeurs ont relevé plusieurs points positifs en matière de bon usage du médicament. Au-delà du respect de la règle des « 5B », les armoires connectées permettent de diffuser des informations utiles via des infobulles, par exemple pour signaler une rupture de stock. Grâce au paramétrage des alias, l’armoire peut alors proposer automatiquement des alternatives thérapeutiques, y compris pour favoriser les génériques. Les médicaments à risque sont en outre clairement identifiés, et les stupéfiants sécurisés par des clapets dédiés. Nous avons aussi mis en place des kits regroupant plusieurs molécules pour un même besoin clinique – comme un kit d’intubation –, qui font gagner du temps tout en sécurisant les pratiques.

Observez-vous également des gains en termes de qualité de vie au travail (QVT) ?

Oui, sans aucun doute. La suppression de tâches chronophages et à faible valeur ajoutée a permis de redonner du sens, en recentrant chacun sur son cœur de métier. Les infirmiers sont libérés de la logistique liée au circuit du médicament et peuvent se concentrer pleinement sur les soins. De leur côté, les préparateurs en pharmacie ont réduit les opérations de déconditionnement, la gestion des retours et les interruptions fréquentes liées aux demandes urgentes des services. Les relations entre la pharmacie et les équipes soignantes sont plus apaisées et constructives. Lorsqu’ils se rendent dans les services équipés, les préparateurs peuvent aujourd’hui discuter des besoins, des traitements et des spécificités thérapeutiques, renforçant ainsi leur rôle de support et de conseil. Ces interactions recréent du lien entre les équipes et valorisent le rôle de la PUI au service des soignants et des patients.

Quels conseils donneriez-vous à un établissement qui souhaiterait engager un projet similaire ?

Il est essentiel d’anticiper les craintes liées au changement, notamment concernant l’évolution des rôles, et de prendre le temps d’en discuter pour co-construire une organisation fluide. Nous avons par exemple défini des créneaux d’intervention des préparateurs dans les services afin de ne pas perturber les soins, et installé deux armoires en miroir en réanimation pour permettre des prélèvements simultanés. Mais une seule armoire peut tout à fait convenir dans d’autres contextes, avec une organisation adaptée. La mise en place d’un comité de pilotage pluridisciplinaire est également déterminante. Nous avons impliqué la PUI, les équipes soignantes, les services techniques et la direction des systèmes d’information afin d’assurer une bonne interopérabilité entre les armoires et les outils métiers. Concernant les dotations, nous avons d’abord travaillé avec Omnicell sur la base d’une année de consommation et des dotations existantes. Mais il est indispensable d’ajuster ensuite ces paramètres en fonction de l’usage réel, par exemple pour affiner les seuils de sécurité et identifier des médicaments d’urgence rarement utilisés mais essentiels à avoir en stock. En définitive, un tel projet doit être porté collectivement : c’est un projet d’établissement, pas uniquement celui de la PUI.

> Plus d'informations sur le site d'Omnicell

> Article paru dans Hospitalia #72, édition de février 2026, à lire ici 

"La qualité des soins est au cœur de la confiance que nos concitoyens accordent à notre système de santé. Plus qu’un simple objectif, c’est une exigence, une responsabilité partagée, qui mobilise chaque professionnel, chaque établissement et l’ensemble des pouvoirs publics.  La mesure de cette qualité représente en ce sens un enjeu majeur. Elle permet d’évaluer, de comparer et constitue un point de départ indispensable à l’amélioration continu des pratiques au service des patients.

Pour accompagner les professionnels et les établissements dans cette démarche, la Haute Autorité de santé (HAS) mesure la qualité des soins de chaque hôpital et clinique de France, à travers deux dispositifs : les indicateurs de qualité et de sécurité des soins et la certification. Au moment de publier les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins recueillis en 2025, et après avoir achevé le 5ème cycle de certification débuté en 2021, nous vous proposons un état des lieux de ce que révèlent ces dispositifs sur le niveau de qualité des soins au sein des établissements de santé. C’est également l’occasion d’évoquer les premières tendances issues du 6ème cycle de certification lancé en septembre 2025. 

Si les résultats présentés ne permettent pas d’apprécier les problématiques d’accès aux soins, ils donnent une indication fiable sur le niveau de qualité des soins dès lors que le patient est pris en charge. La première de ces indications nous est donnée par les patients eux-mêmes : ils soulignent une fois de plus, à travers l’enquête e-Satis, l’implication des personnes qui œuvrent chaque jour pour leur santé. Cette reconnaissance est remarquable dans ce contexte de tension. Les autres données qui vous seront décryptées confirment globalement ce bon niveau de qualité observé par les patients, même si des défis restent à relever, notamment dans le domaine de la psychiatrie. 

Parce que ces résultats n’ont de réel intérêt que s’ils sont connus du plus grand nombre, la HAS grâce au service en ligne Qualiscope, permet d’avoir accès, en un clic, au niveau de qualité des établissements de santé proche de chez soi. Les usagers bénéficient ainsi d’une information claire et fiable qui contribue à renforcer leur pouvoir à agir, tandis que les professionnels et les établissements disposent d’un repère pour conforter leurs pratiques et les ajuster là où le besoin se fait ressentir. J’appelle évidemment chacun à se saisir de ces résultats, et en particulier les autorités publiques pour qu’elles accompagnent les établissements confrontés aux plus grandes difficultés. 

La HAS reste quant à elle pleinement mobilisée pour aider l’ensemble des acteurs à être à la hauteur de ces défis. Elle adapte continuellement ses dispositifs afin de rester fidèle aux problématiques rencontrées sur le terrain et les intègre au moment notamment d’établir ses recommandations de bonne pratique. Cette mobilisation est la clé pour renforcer la confiance et la performance de notre système de santé", a indiqué le Pr. Lionel Collet, président de la Haute Autorité de santé, dans son éditorial.

Pilotée depuis plus de 20 ans par la HAS, la certification est une évaluation indépendante et obligatoire, réalisée tous les 4 ans, pour l’ensemble des établissements de santé publics et privés. Les établissements sont évalués par des professionnels de santé mandatés par la HAS, nommés « experts-visiteurs ». Ces évaluations sont fondées sur un référentiel, régulièrement actualisé, qui constitue un repère sur lequel les établissements de santé peuvent s’appuyer pour mener leur propre démarche qualité.

L’année 2025 a constitué un tournant puisque s’achevait le 5e cycle de certification, pour laisser place depuis septembre dernier à un nouveau référentiel dans le cadre du 6ème cycle. Ce début d’année 2026 constitue donc l’occasion de dresser le bilan du 5ème cycle et de déceler les premières tendances du tout nouveau cycle.

Au 31 décembre 2025, 2144 décisions de certification ont été publiées depuis le lancement du 5ème cycle de certification en 2021. Les résultats, à retrouver sur la plateforme Qualiscope, sont globalement stables par rapport au dernier bilan réalisé en décembre 2024.

Dans l’ensemble, la prise en charge dans les établissements de santé en France est de qualité. Les résultats à la fin de l’année 2025 confirment la qualité des soins pour 90,5% des établissements de santé. 23,8% de l’ensemble des établissements ont même obtenu la mention « Haute qualité des soins ». Pour ces établissements, la prochaine visite est prévue sous 4 ans. Néanmoins, près d’un établissement sur dix ne répond pas aux exigences de qualité des soins définies par le référentiel. Un chiffre relativement stable depuis le dernier point d’étape il y a un an. On observe par ailleurs une variabilité inter-régionale au sein des résultats.

Dans le détail, 5,7% de l’ensemble des établissements sont certifiés sous conditions et 3,7% des établissements ne sont pas certifiés. Bien que le taux d’établissements non certifiés reste stable, le nombre d’établissements non certifiés n’a, quant à lui, jamais été aussi élevé (80). L’ensemble des établissements certifiés sous conditions et non certifiés feront l’objet d’une nouvelle visite entre 6 et 24 mois.

Psychiatrie : un niveau bon dans l’ensemble malgré des difficultés

Au total, 506 établissements de santé évalués disposent d’une activité de psychiatrie tout statut (sur 2144 décisions de certification). 89% d’entre eux sont certifiés dont 18,4% avec mention. 6,3% sont certifiés sous condition et 4,7% ne sont pas certifiés. Ces chiffres sont donc légèrement moins bons que la moyenne nationale des ES, sans pour autant être en rupture totale.

En observant de plus près les critères de notation, l’évaluation de la prise en charge ambulatoire a connu une progression durant le cycle. En revanche, on note que près d’un  établissement sur deux n’atteint pas la note de 80% sur le critère de gestion et d’anticipation de récidive des épisodes de violence. L’argumentation et la réévaluation du recours à des mesures restrictives de liberté sont également des points d’attention à souligner, puisque sa notation a baissé sur le cycle 2021-2025.

Le 6ème cycle de certification a été lancé le 1er septembre dernier. Ce nouveau cycle s’inscrit globalement dans la continuité du 5ème cycle, tout en intégrant des évolutions majeures autour de trois ambitions fortes :
• Renforcer les exigences sur des enjeux clés tels que la sécurité du médicament, la périnatalité ou la maîtrise des risques liés au numérique et à l’IA.
• S’adapter aux priorités de santé publique : pertinence des prescriptions d’antibiotiques, urgences non programmées, pratiques en psychiatrie. Pour rappel, la psychiatrie grande cause nationale pour 2025 et 2026 est aussi l’une des priorités du projet stratégique de la HAS pour 2025-2030
• Faire des patients de véritables partenaires : droits, expérience, satisfaction et co- construction du parcours de soins. C’est une des priorités de la HAS et dans la certification, les exigences autour de l’engagement des patients, de ses droits et la prise en compte de son expérience et de sa satisfaction ont été renforcées.

A noter que ce 6ème cycle vient insister sur des points de difficultés identifiés dans le cadre du 5ème cycle. Il renforce notamment les attendus sur l’environnement des mineurs, la gestion des urgences vitales ou encore l’utilisation des médicaments à risque évoqués précédemment. Il comprend également des attentes nouvelles avec la mobilisation des outils de simulation en santé pour renforcer le travail en équipe.

Les premiers résultats obtenus, sur la base de 72 décisions rendues, sont légèrement moins bons que ceux du 5ème cycle, en particulier sur les chapitres portant sur le patient (-6 points) et l’établissement (-3 points). Certains critères impératifs, dont le non-respect correspond à des situations problématiques que la HAS souhaite voir disparaitre, ne répondent pas aux exigences nationales sur ce début de 6ème cycle :

- Plus de 26% des établissements évalués ne répondent pas aux attendus du critère impératif sur la déclaration des évènements indésirables dont les presqu’accidents. La HAS rappelle que les évènements indésirables associés aux soins (événements indésirables associés aux soins dont les presqu’accidents, plaintes, erreurs cliniques, thérapeutiques ou pharmaceutiques…) et la gestion des vigilances constituent une opportunité pour analyser les pratiques et mettre en œuvre une dynamique collective d’amélioration de la sécurité du patient.

- 20% des établissements ne répondent pas aux attendus du critère impératif 2.3-14, s’appliquant aux établissements ayant une activité de psychiatrie et santé mentale, sur l’isolement avec ou sans contention. Cette pratique est en effet encadrée par des règles strictes afin de garantir le respect des droits et de la dignité des personnes  concernées. Ces mesures, qui ne doivent être utilisées qu'en dernier recours, visent à prévenir un danger imminent pour le patient ou pour autrui.

- Enfin, les établissements évalués montrent des difficultés à répondre aux attendus du critère impératif sur la prise en charge des Urgences vitales (18% des ES) et aux attendus du critère impératif sur l’examen somatique pour les patients hospitalisés en psychiatrie (13% des ES)

Ces premiers résultats en légère baisse sont liés à différents facteurs :
- Le renforcement des attendus, notamment des exigences prioritaires sur les critères impératifs ;
- Un temps d’appropriation logique d’un nouveau référentiel. En effet, de nombreux établissements évalués au début de ce 6ème cycle sont en fait des établissements qui ont été évalués à la fin du 4ème cycle et n’ont pas connu le changement total d’approche du 5ème cycle. Ils ont donc découvert une toute nouvelle démarche qui nécessite un temps d’appropriation.

De façon générale, la HAS rappelle que les établissements de santé en difficulté ont la possibilité d’être accompagnés par leur ARS et par les structures nationales et régionales d’appui et d’accompagnement en vue d’améliorer leurs résultats.

Le recueil des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS) est un dispositif central, piloté par la HAS (en collaboration avec l’Agence technique de l'information sur l'hospitalisation) pour répondre à sa mission d’amélioration constante de la qualité des soins au sein des établissements de santé publics et privés. Ces indicateurs sont développés avec les professionnels de santé et les patients. Les résultats sont transmis en premier lieu aux équipes concernées dans le but d’améliorer leurs pratiques.

La HAS présente les résultats de 24 indicateurs de qualité et de sécurité des soins au niveau national, recueillis en 2025. Ces indicateurs ont été mesurés dans quatre secteurs d’activité : la médecine-chirurgie-obstétrique (MCO), dont la chirurgie ambulatoire, les soins médicaux et de réadaptation (SMR), l’hospitalisation à domicile (HAD) et la psychiatrie (PSY). Ces indicateurs sont issus de différentes sources de données : questionnaires patient, données du dossier patient, questionnaires établissements et PMSI. Les résultats de 21 d’entre eux sont publiés en ligne sur Qualiscope et en open data.

En 2025, la participation des patients est encore en hausse dans tous les secteurs, ce qui signifie que les patients se mobilisent de plus en plus pour faire part de leur expérience. Plus de 6,5 millions de patients ont reçu le lien vers le questionnaire en ligne e-Satis et 1,45 millions de patients ont répondu (contre 1,34 millions de réponses en 2024). 829 000 réponses ont été reçues pour un passage en ambulatoire, 566 000 en séjour de plus de 48 heures en MCO et 56 000 en SMR [Le taux de réponse des patients aux enquêtes de satisfaction en ligne e-Satis est de l’ordre de 25%, un bon taux pour une enquête de satisfaction].

La satisfaction et l’expérience des patients sont en hausse continue depuis le début de leur mesure en 2016 : en chirurgie ambulatoire, les patients sont satisfaits avec une note sur 100 de 80,1 (+0,6 points par rapport à 2024), à 77/100 en SMR (+0.3 point) et 75,2/100 en hospitalisation MCO de plus de 48 heures (+0,4 points). Cette progression témoigne de la grande implication des professionnels, qui mettent en place des actions d’amélioration.

Une autre façon de mesurer l’amélioration est de regarder la part des établissements ayant les meilleurs résultats (classés A ou B, sur une échelle allant jusqu’à D). En 2025, 71,6% des établissements se classent en catégorie A ou B en MCO, soit une progression de 5,3 points par rapport à 2024. En chirurgie ambulatoire et en SMR, les résultats continuent également de progresser avec respectivement 92,9% et plus de 80%.

Au-delà des mesures chiffrées, les commentaires des patients constituent également une ressource essentielle. Cette année, la HAS a analysé ce que les patients transmettent dans leurs commentaires concernant les 4 secteurs de prise en charge.

> Un patient sur deux dépose dans tous les secteurs un commentaire positif et un commentaire négatif. Trois patients sur 10 ne déposent aucun commentaire ;

> Dans les 4 secteurs, les commentaires positifs portent en premier sur les relations humaines et la prise en charge soignante ;

> Dans les commentaires négatifs, on constate que les attentes sont différentes d’un secteur à l’autre. Par exemple, en chirurgie ambulatoire, le délai de prise en charge et d’attente est critiqué. En psychiatrie, les reproches portent plus sur l’implication des patients et des proches.

La mesure en continu de l’expérience des patients en psychiatrie adulte a été mise en place pour la première fois depuis le mois de mars 2025. Celle-ci vient enrichir le dispositif e-Satis en l’étendant à un nouveau secteur de prise en charge. Pour cette première campagne, après 6 mois de recueil, 437 établissements (soit près de 75% de ceux concernés par l’accueil de patients dans un service de psychiatrie) ont participé et 5 300 patients ont répondu, témoignant d’une forte mobilisation des établissements et apportant un volume de réponses encourageant pour le démarrage du dispositif. Toutefois, une année complète de collecte de données est nécessaire pour pouvoir monter un modèle d’ajustement robuste. Cet ajustement est en cours, pour permettre la comparaison des résultats entre établissements de santé. A noter : les établissements disposent déjà de leur résultat brut en continu, ainsi que de l’ensemble des commentaires de leurs patients depuis mars 2025.

D’autres indicateurs sont recueillis à partir de l’audit des dossiers patients. Tout d’abord pour les patients hospitalisés en psychiatrie temps plein, les résultats montrent une belle progression :
> La qualité de la lettre de liaison à la sortie (62/100, soit une progression de 10.5 points par rapport à 2022 et 40% des établissements atteignent un niveau satisfaisant sur cet indicateur, en progression de 14 points)
> La prise en charge de la douleur somatique chez les patients hospitalisés à temps plein (72%, en progression de 8.5 points et 71% des établissements atteignent un niveau satisfaisant, en progression de 17 points)

Les résultats en centre médicopsychologique (CMP), montrent les difficultés sur le suivi des patients sur le plan somatique en psychiatrie. Deux indicateurs déjà recueillis en 2023 (données 2022) portent sur la surveillance de l’état cardiovasculaire et métabolique (19 /100, soit +2.8 points par rapport aux données 2022) et le repérage et l’aide à l’arrêt des addictions (22 /100, soit +3.9 points). Un nouvel indicateur recueilli pour la première fois porte sur le lien entre le centre médico-psychologique et la ville dans le champ des soins somatiques affiche une moyenne de 20%. Ces indicateurs récemment mis en place demandent du temps d’appropriation aux établissements afin de structurer leur dossier et améliorer la prise en charge somatique. La HAS a aussi prévu d’analyser avec son groupe de travail d’une part les consignes pour le recueil de ces indicateurs et d’autre part pour faire évoluer la coordination au-delà de échanges somatiques. Ces résultats doivent permettre aux professionnels de se situer pour améliorer leurs pratiques.

Les résultats des indicateurs sur la prévention des infections associées aux soins n’enregistrent aucune amélioration notable et restent très en deçà des attentes.

L’hygiène des mains est une priorité majeure pour stopper la transmission des bactéries et virus à l’hôpital. Pour autant, la consommation de produits hydroalcooliques n’est pas au rendez-vous : seuls 29% des établissements atteignent un niveau satisfaisant (classés A et B). Une mobilisation collective est nécessaire, et la HAS espère que le nouvel indicateur sur l’expérience de l’hygiène des mains rapporté par les patients sera une nouvelle opportunité pour progresser dans ce domaine.

Le taux de vaccination antigrippale des soignants cette année reste préoccupant puisqu’il n’y a toujours que 20% des soignants vaccinés (+1 point par rapport à 2024). Ce résultat varie selon la catégorie professionnelle, allant de 36% pour les médecins à 11% pour les agents de  service hospitalier. La HAS rappelle que l’OMS fixe l’objectif d’atteindre une couverture vaccinale antigrippale d’au moins 75% chez les professionnels de santé.
Lutte contre l’antibiorésistance (en lien avec la stratégie nationale de prévention des infections et de l’antibiorésistance 2023-2027) : La forte mobilisation des professionnels de santé pour lutter contre l’antibiorésistance se traduit dans les bons résultats sur l’antibiothérapie, un indicateur qui mesure le taux de patients hospitalisés en MCO pour lesquels des antibiotiques ont été prescrits pour une durée de 7 jours maximum, pour une infection respiratoire basse (moyenne à 84%).

Ce panorama permet de poser des constats positifs qui montrent que les prises en charge continuent de s’améliorer. Il reste des sujets qui nécessitent une forte mobilisation, mais les mesures d’indicateurs sont là pour identifier sur quels points travailler prioritairement.

Ces mesures ont été possibles grâce aux patients qui ont pris le temps d’évaluer leur prise en charge, mais aussi à tous les professionnels de santé qui ont poursuivi leur démarche d’amélioration de la qualité à partir d’indicateurs et qui se sont mobilisés dans ce dispositif. La HAS les remercie et les invite à continuer et intensifier leur mobilisation.

La HAS poursuivra en 2026 ses travaux sur les indicateurs :

> En particulier pour compléter les mesures de la qualité rapporté par les patients :
o L’expérience du patient sur l’hygiène des mains sera déployée en recueil national dès mars 2026 pour trois mois.
o Le questionnaire d'expérience des patientes hospitalisées en maternité est en cours d’’expérimentation nationale (ouvert à toutes les maternités volontaires) et des milliers de femmes participent déjà. Le groupe de travail doit désormais analyser les résultats pour confirmer la robustesse du questionnaire et le valider.
o Le questionnaire d’expérience patient destiné à la prise en charge aux urgences sera expérimenté à son tour auprès des structures d’urgences volontaires dans le premier semestre 2026.
o Un bilan de 8 ans sur le recueil du questionnaire e-Satis +48h MCO (2016 - 2023) sera prochainement publié. Ce bilan va permettre de dégager des pistes de travail et d'amélioration du questionnaire et du dispositif de façon transversale. Des travaux méthodologiques, notamment sur l’ajustement des scores, ont également été amorcés avec la DREES.

> La mesure d’autres indicateurs sera effectuée afin d’évaluer l’évolution des pratiques en chirurgie ambulatoire (en particulier sur l’anticipation de la prise en charge de la douleur qui reste à améliorer, les données 2023 indiquant une note de 35%), en SMR, en HAD et en psychiatrie.

Qualiscope, un outil toujours plus plébiscité

En ligne depuis juin 2022, le service Qualiscope affiche pour chaque établissement de santé ses résultats d’indicateurs de qualité des soins et de certification. Les rapports de certification y sont publiés au fil de l’eau et une mise à jour annuelle des indicateurs de qualité et de sécurité des soins est assurée. Depuis septembre 2025, son périmètre est élargi aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) et il est possible accéder aux résultats et aux rapports de leurs évaluations. Le grand public peut ainsi disposer d’une information fiable, régulièrement actualisée et basée sur des méthodes d’évaluation de la qualité de la prise en charge en établissement de santé et en ESSMS.

Avec plus de 926 000 visiteurs et plus de 3 millions de pages vues, cet outil a connu une forte augmentation de son utilisation en 2025, témoin d’un réel intérêt de la part des patients et du grand public.