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 <title>Hospitalia, le magazine de l'hôpital pour toute l'actualité et l'information hospitalière</title>
 <subtitle><![CDATA[Hospitalia est le magazine spécialisé pour la e-santé, systèmes d'information hospitaliers, SIH, hygiène hospitalière, confort du patient hospitalisé, blanchisserie hospitalière, pharmacie hospitalière, imagerie médicale, traçabilité hospitalière]]></subtitle>
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 <updated>2026-08-10T06:54:28+02:00</updated>
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   <title>La Haute autorité de santé certifie la qualité et l’organisation des soins prodigués au CHU de Clermont-Ferrand</title>
   <updated>2022-01-04T10:12:00+01:00</updated>
   <id>https://www.hospitalia.fr/La-Haute-autorite-de-sante-certifie-la-qualite-et-l-organisation-des-soins-prodigues-au-CHU-de-Clermont-Ferrand_a3062.html</id>
   <category term="Actu" />
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   <published>2022-01-04T10:08:00+01:00</published>
   <author><name>Rédaction</name></author>
   <content type="html">
    <![CDATA[
Malgré un environnement de crise sanitaire, dans une période où le quotidien de l’hôpital est d’une extrême exigence, le CHU de Clermont-Ferrand a reçu sa certification (vignette verte) pour la qualité et l’organisation des soins prodigués par la Haute autorité de santé (HAS). Les résultats ont été annoncés le vendredi 17 décembre.     <div style="position:relative; text-align : center; padding-bottom: 1em;">
      <img src="https://www.hospitalia.fr/photo/art/default/61381149-44750484.jpg?v=1641288608" alt="La Haute autorité de santé certifie la qualité et l’organisation des soins prodigués au CHU de Clermont-Ferrand" title="La Haute autorité de santé certifie la qualité et l’organisation des soins prodigués au CHU de Clermont-Ferrand" />
     </div>
     <div>
      <div title="Page 1">Le CHU de Clermont-Ferrand s’avère&nbsp;être le premier CHU de France à avoir passé cette nouvelle procédure de certification&nbsp;(visite réalisée du 21 au 25 juin 2021), relevant ainsi le défi de cette évaluation collective. Les résultats seront rendus publics sur le site de la HAS dans les prochaines semaines. La prochaine visite de la HAS se déroulera désormais en 2025. <br />   <br />  En place depuis 20 ans, cette&nbsp;procédure d’évaluation indépendante et obligatoire&nbsp;du niveau de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé, publics et privés est réalisée tous les 4 ans. <br />  En 2020, cette procédure s’est profondément transformée pour répondre encore mieux aux&nbsp;enjeux et exigences actuels de qualité et de sécurité des soins. Dans sa nouvelle formule, la certification des établissements de santé pour la qualité de soins est simplifiée, ancrée dans les pratiques des soignants et centrée sur les résultats de la prise en charge pour le patient.&nbsp;Eléments sur lesquels, entre autres,&nbsp;le CHU s’illustre particulièrement sur les critères de&nbsp;« la pertinence des parcours, des actes et des prescriptions argumentée au sein des équipes » ou encore de ses « orientations stratégiques en cohérence avec son territoire ». <br />   <br />  <em>« Les experts visiteurs se sont rendus sur les trois sites (Gabriel-Montpied, Estaing et Louise- Michel) du CHU afin de rencontrer les patient(e)s, les praticien(ne)s, les chef(fe)s de service. Cette certification est le fruit du travail collectif des équipes médicales, soignantes, administratives, de l’implication et de l’organisation de l’ensemble des&nbsp;services dans cette période chahutée. Je tiens à les remercier sincèrement. Cette certification de la Haute autorité de santé,&nbsp;fruit d’une procédure exigeante est une véritable reconnaissance et un gage de qualité »</em>,&nbsp;révèle Didier HOELTGEN, Directeur Général du CHU. <br />   <br />  Cette certification constitue un tournant dans la vie de l’établissement et reconnait le travail accompli par toutes les équipes qui se traduit dans la prévention et l’organisation des soins au sein du CHU dans les filières de soins du territoire. C’est une reconnaissance évidente de la qualité de nos établissements publics. <br />   <br />  La certification se poursuit sur les établissements du GHT «&nbsp;TerritoireS d’Auvergne&nbsp;: Allier – Puy-de-Dôme&nbsp;». Le CHU de Clermont-Ferrand, en tant qu’établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT), agit comme moteur pour tout le territoire afin de mieux desservir la population et faire accéder le soin au plus grand nombre.</div>  
     </div>
     <br style="clear:both;"/>
     <div><b>Nouvelle procédure de certification de la Haute Autorité de Santé</b></div>
     <div>
      Cette «&nbsp;version V2020&nbsp;»&nbsp;met particulièrement en avant l’ambition de&nbsp;:&nbsp;  <ul>  	<li class="list">médicaliser et mieux prendre en compte le résultat de la prise en charge du patient,&nbsp;&nbsp;</li>  	<li class="list">simplifier la démarche de certification dans ses différents aspects&nbsp;pour situer les travaux d’évaluation et d’amélioration de la qualité et de la sécurité au plus proche des pratiques des professionnels et de leurs équipes,&nbsp;</li>  	<li class="list">s’adapter aux évolutions du système de santé&nbsp;en valorisant l’insertion territoriale des établissements de santé et la construction de parcours de soins.</li>  </ul>  
     </div>
     <br style="clear:both;"/>
    ]]>
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   <title>Le CHU de Poitiers certifié par la Haute Autorité de santé, sans aucune condition ni réserve</title>
   <updated>2022-01-03T13:09:00+01:00</updated>
   <id>https://www.hospitalia.fr/Le-CHU-de-Poitiers-certifie-par-la-Haute-Autorite-de-sante-sans-aucune-condition-ni-reserve_a3054.html</id>
   <category term="Actu" />
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   <published>2022-01-03T13:07:00+01:00</published>
   <author><name>Rédaction</name></author>
   <content type="html">
    <![CDATA[
En décembre 2021, le Centre hospitalier universitaire de Poitiers a été certifié par la Haute Autorité de santé (HAS) pour 4 ans.     <div style="position:relative; float:left; padding-right: 1ex;">
      <img src="https://www.hospitalia.fr/photo/art/default/61361145-44739782.jpg?v=1641212911" alt="Le CHU de Poitiers certifié par la Haute Autorité de santé, sans aucune condition ni réserve" title="Le CHU de Poitiers certifié par la Haute Autorité de santé, sans aucune condition ni réserve" />
     </div>
     <div>
      <div title="Page 1">  <div>  <div>  <div>Dans son rapport définitif, la HAS a prononcé la certification du CHU de Poitiers&nbsp;sans aucune condition ni réserve. <br />   <br />  Cette certification intervient dans le cadre de la nouvelle procédure de certification pour laquelle le CHU de Poitiers avait accepté d’être « établissement pilote ». Elle fait suite à la visite de 13 experts-visiteurs, du 28 juin au 2 juillet 2021. <br />   <br />  Sur les 131 critères d’évaluation, l’établissement a obtenu plus de 90% de conformité. <br />   <br />  La Haute Autorité de santé a invité&nbsp;le CHU de Poitiers à poursuivre sa&nbsp;démarche d’amélioration de la qualité&nbsp;notamment dans la sécurisation des médicaments à risque et sur l’acculturation des professionnels à la qualité gestion des risques.&nbsp;Le CHU de Poitiers intégrera ces éléments dans son&nbsp;programme qualité-risques 2022&nbsp;dans la continuité de sa politique inscrite au projet d’établissement 2019-2023. <br />   <br />  <em>"Tous les professionnels du CHU de Poitiers peuvent se féliciter de cette reconnaissance de leur engagement quotidien auprès des patients</em>", indique l'établissement dans un communiqué.</div>  </div>  </div>  </div>  
     </div>
     <br style="clear:both;"/>
    ]]>
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   <title>Sexe et genre en santé : La HAS appelle à « enrichir les savoirs »</title>
   <updated>2021-09-23T10:03:00+02:00</updated>
   <id>https://www.hospitalia.fr/Sexe-et-genre en-sante -La-HAS-appelle-a- enrichir-les-savoirs _a2854.html</id>
   <category term="Actu" />
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   <published>2021-09-23T09:57:00+02:00</published>
   <author><name>Rédaction</name></author>
   <content type="html">
    <![CDATA[
Pour la troisième édition de son analyse prospective du système de santé français, la Haute Autorité de Santé (HAS) s’est intéressée au sexe et au genre. Deux facteurs aujourd’hui au cœur des réflexions sociétales, et pour lesquels elle appelle à une meilleure prise en compte par les pouvoirs publics mais aussi, plus globalement, par le monde de la santé dans son ensemble, y compris sur les champs des essais cliniques et de la formation professionnelle.     <div style="position:relative; text-align : center; padding-bottom: 1em;">
      <img src="https://www.hospitalia.fr/photo/art/default/59084770-43482872.jpg?v=1632385304" alt="Sexe et genre en santé : La HAS appelle à « enrichir les savoirs »" title="Sexe et genre en santé : La HAS appelle à « enrichir les savoirs »" />
     </div>
     <div>
      Par l’ordonnance du 26 janvier 2017, la Haute Autorité de santé (HAS) a reçu la mission de transmettre au Parlement et au Gouvernement, chaque année, une analyse prospective du système de santé français en s’attardant sur un thème précis. Pour sa troisième édition, l’institution a choisi de s’intéresser à deux facteurs <em>«&nbsp;</em><em>susceptibles d’améliorer la santé de tous et de contribuer à réduire certaines inégalités&nbsp;»&nbsp;</em>: le sexe et le genre. <em>«&nbsp;</em><em>De nombreux déterminants influent sur la qualité de la prise en charge de tous, le sexe et le genre en font partie, c’est pour cela qu’il est important d’y apposer un regard neuf&nbsp;»</em>, a indiqué le Pr Dominique Le Guludec, présidente de la HAS, lors d’une conférence de présentation du rapport. <br />   <br />  <em>«&nbsp;</em><em>Il faut prendre la mesure du chemin à parcourir pour diminuer les stéréotypes&nbsp;»</em>, a ajouté Christian Saout, membre du Collège de la Haute Autorité de santé. S’intéressant aux différences biologiques, comportementales et sociales, le rapport met en lumière des pans plus ou moins visibles dans la différence de prise en charge entre les individus, que ce soit à cause de leur sexe ou de leur genre. Car les deux concepts sont <em>«&nbsp;</em><em>très différents&nbsp;»</em>, a ainsi rappelé Muriel Salle, maîtresse de conférences en histoire contemporaine à l’Université Lyon 1, spécialiste des questions de genre et enseignante, notamment, auprès d’étudiants en médecine.
     </div>
     <br style="clear:both;"/>
     <div><b>La médecine, « historiquement androcentrée »</b></div>
     <div>
      <em>«&nbsp;</em><em>Le sexe relève de la biologie et s’y réfère pour différencier les hommes et les femmes sur le champ de la reproduction&nbsp;»</em>, a indiqué la spécialiste en alertant ici sur les <em>«&nbsp;</em><em>ambiguïtés&nbsp;»</em> qui peuvent exister <em>«&nbsp;</em><em>suivant les échelles prises en compte&nbsp;»</em>. À l’inverse, l’enseignante caractérise le genre par <em>«&nbsp;</em><em>l’apprentissage et la culture&nbsp;»</em>. Elle précise&nbsp;: <em>«&nbsp;</em><em>Le genre définit des catégories, des hiérarchies, une universalité, une transversalité</em>…<em>&nbsp;»</em>, décrivant d’ailleurs la médecine comme <em>«&nbsp;</em><em>historiquement androcentrée&nbsp;»</em>. <em>«&nbsp;</em><em>Dès les 18<sup>ème</sup> et 20<sup>ème</sup> siècles, la norme masculine s’est imposée pour être seulement remise en cause au milieu du 20<sup>ème</sup> siècle&nbsp;»</em>, a-t-elle noté. De cet androcentrisme découlent plusieurs idées reçues mises en lumière dans le rapport de la HAS. Celui-ci insiste par exemple sur les maladies cardiovasculaires, les AVC ou encore l’ostéoporose qui, dans l’imaginaire collectif, sont des pathologies <em>«&nbsp;</em><em>réservées aux femmes&nbsp;»</em> ou <em>«&nbsp;</em><em>réservées aux hommes&nbsp;»</em>. <br />  &nbsp;
     </div>
     <br style="clear:both;"/>
     <div><b>De nombreux impacts médicaux</b></div>
     <div>
      <em>«&nbsp;</em><em>Du côté des femmes, les signes d’un infarctus étaient encore, il y a peu, trop souvent confondus avec ceux d’une crise d’angoisse&nbsp;»</em>, indique ainsi la HAS qui, dans sa proposition numéro six, recommande d’ailleurs de <em>«&nbsp;</em><em>considérer explicitement le sexe dans les essais cliniques sur les produits de santé et les actes médicaux&nbsp;»</em>. La pratique pose en effet encore problème puisque <em>«&nbsp;</em><em>aujourd’hui encore, la recherche médicamenteuse sur les animaux est réalisée sur 75 % de mâles et les essais cliniques sont effectués sur 67 % d’hommes</em>&nbsp;», a rappelé Cara Tannenbaum, médecin et professeure à l’Université de Montréal, également directrice scientifique de l’Institut de la santé des femmes et des hommes du Canada.&nbsp;Des pratiques qui ne sont pas sans répercussions. On estime en effet «&nbsp;<em>que les femmes sont deux fois plus à risque que les hommes de développer des effets indésirables aux médicaments&nbsp;»</em>, a-t-elle ajouté. En cause,&nbsp;les différences liées au sexe, mais aussi les différences de genre avec, par exemple, une consommation plus forte de produits coupe-faim ou de psychotropes chez les femmes. <br />  &nbsp;
     </div>
     <br style="clear:both;"/>
     <div><b>Des êtres multiples, à « l’intersection »</b></div>
     <div>
      Et c’est loin d’être le seul constat du dernier rapport de la HAS, qui invite à <em>«&nbsp;</em><em>poser un regard renouvelé sur la question du sexe en santé&nbsp;»</em> en dépassant notamment <em>«&nbsp;la</em><em> binarité classiquement admise&nbsp;»</em> – alertant par là-même sur la prise en charge des personnes intersexes et trans. <em>«&nbsp;</em><em>L’intersectionnalité d’un individu, c’est-à-dire son sexe, son genre, son âge, son origine, son éducation…, est ce qui le définit&nbsp;»</em>, a indiqué Cara Tannenbaum. Elle insiste dès lors sur la nécessité <em>«&nbsp;</em><em>d’étudier cet ensemble pour </em><em>prévenir tous les effets, y compris les effets cumulatifs&nbsp;»</em>. Un autre enjeu saisi à bras-le-corps par la HAS qui appelle, dans sa proposition numéro dix, à l’intégration des personnes intersexes et trans dans les essais cliniques. Plus largement, face à <em>«&nbsp;</em><em>un&nbsp;enchevêtrement complexe et des réalités plurielles&nbsp;»</em>, le rapport enjoint les acteurs de santé à <em>«&nbsp;</em><em>une prise de conscience&nbsp;»</em>. Les auteurs s’adressent également aux pouvoirs publics afin qu’ils tiennent «&nbsp;<em>compte des différences liées au sexe ou au genre&nbsp;»</em> via, notamment, le recours au débat public, la réalisation d’études d’impact, l’implication du monde universitaire et des acteurs associatifs, l’intégration de ces préoccupations dans les procédures d’évaluation des politiques publiques, ou encore la mobilisation de la statistique publique et l’analyse des données disponibles. <br />  &nbsp;
     </div>
     <br style="clear:both;"/>
     <div><b>Des notions à intégrer dans les formations</b></div>
     <div>
      Autre voie pour améliorer la prise en compte du sexe et du genre en santé, l’évolution des formations initiales et continues est elle aussi demandée par le rapport. <em>«&nbsp;</em><em>En théorie, les professionnels de santé doivent accompagner tous les patients. Mais en pratique, on voit encore beaucoup de difficultés, de craintes et de méconnaissances&nbsp;»</em>, a constaté Cyrielle Claverie, présidente de la commission santé, bien-être et bientraitance du Conseil national consultatif des personnes handicapées. Elle appelle donc à <em>«&nbsp;</em><em>un travail global</em>&nbsp;<em>dans les universités, les lycées…&nbsp;»</em>. Muriel Salle abonde&nbsp;: <em>«&nbsp;</em><em>La pédagogie, c’est la répétition&nbsp;»</em>. Elle note cependant que <em>«&nbsp;</em><em>l</em><em>a sensibilité des jeunes générations sur ces sujets est sans commune mesure avec ce que l’on a connu auparavant&nbsp;»</em>. <em>«&nbsp;</em><em>Ce sont aussi leurs nouvelles attentes qui doivent nous pousser à faire tous ces efforts&nbsp;»</em>, a résumé Christian Saout avant de conclure&nbsp;: <em>«&nbsp;La</em><em> formation est essentielle pour </em><em>donner les clés, sensibiliser, acquérir des connaissances et à terme offrir un accompagnement pluridisciplinaire personnalisé et donc adapté à chacun&nbsp;»</em>. <br />   <br />   <br />  - La conférence ainsi que le rapport sont disponibles en ligne sur le site de la HAS&nbsp;: <a class="link" href="http://www.has-sante.fr/jcms/p_3223570/fr/sexe-genre-et-sante-rapport-d-analyse-prospective-2020">www.has-sante.fr/jcms/p_3223570/fr/sexe-genre-et-sante-rapport-d-analyse-prospective-2020</a> 
     </div>
     <br style="clear:both;"/>
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   <title>« La santé de ne doit plus être l’affaire des “sachants” mais s’ouvrir aux citoyens ! »</title>
   <updated>2020-09-22T14:39:00+02:00</updated>
   <id>https://www.hospitalia.fr/ La-sante-de-ne-doit-plus-etre-l-affaire-des-sachants-mais-s-ouvrir-aux-citoyens- _a2326.html</id>
   <category term="Actu" />
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   <published>2020-09-22T14:33:00+02:00</published>
   <author><name>Rédaction</name></author>
   <content type="html">
    <![CDATA[
Impliquée sur l'engagement des personnes soignées ou accompagnées sous toutes ses formes, la Haute Autorité de Santé vient de publier sa première recommandation pour « faciliter l’engagement des usagers ». Pour aller plus loin, la HAS prévoit d’organiser, plusieurs fois par an des « Rendez-vous de l’engagement des usagers ».     <div style="position:relative; text-align : center; padding-bottom: 1em;">
      <img src="https://www.hospitalia.fr/photo/art/default/50003483-38718039.jpg?v=1600779374" alt="« La santé de ne doit plus être l’affaire des “sachants” mais s’ouvrir aux citoyens ! »" title="« La santé de ne doit plus être l’affaire des “sachants” mais s’ouvrir aux citoyens ! »" />
     </div>
     <div>
      Depuis plusieurs années, des modifications législatives et réglementaires ont permis aux établissements de la santé et du médico-social d’intégrer de plus en plus d’usagers dans leurs réflexions. Pourtant, pour la Haute Autorité de Santé «&nbsp;<em>Ces lois ont permis des avancées qu'il faut désormais porter plus loin pour arriver à davantage de participation effective de ces personnes&nbsp;</em>». Pour aller plus loin, la HAS vient de publier sa première recommandation intitulée «&nbsp;<em>Soutenir et encourager l'engagement des usagers dans les secteurs social, médico-social et sanitaire&nbsp;</em>». «&nbsp;<em>De nombreux domaines de l’activité de notre pays montrent combien la participation des usagers/citoyens est déterminante : dans l’urbanisme et dans l’environnement par exemple. Il n’y a pas de raison que le secteur des soins et de l’accompagnement social et médico-social reste en retrait&nbsp;</em>», indique Christian Saout, président du conseil pour l’engagement des usagers au sein de la HAS.&nbsp;
     </div>
     <br style="clear:both;"/>
     <div><b>Favoriser l'engagement </b></div>
     <div>
      Élaborée à partir d’initiatives observées dans les secteurs de la santé, du médico-social et du sanitaire, cette première recommandation fait ainsi la part belle aux expériences de terrain.&nbsp; <br />  Elle y décrit notamment : les démarches d'engagement possibles mises en œuvre, les bénéfices de l'engagement pour les personnes, pour les professionnels ou pour le collectif ainsi que les pratiques à éviter et les freins à contourner pour optimiser cet engagement. <br />  «&nbsp;<em>La recommandation démontre qu'il n'y a pas qu'une seule façon de s'engager mais au contraire qu'il existe de multiples initiatives de niveaux d'intensité différents selon les besoins et les possibilités de chacun&nbsp;</em>», résume la HAS avant de préciser que, pour elle, «&nbsp;<em>ces actions doivent être développées ou soutenues au niveau des structures et du pilotage des projets, directement dans les activités de soins ou d'accompagnement personnalisé, mais également dès la formation des professionnels de santé et du travail social, ou dans les activités de la recherche&nbsp;</em>». <br />  Au travers de cette publication, la HAS insiste également sur le fait de prévoir des modalités de reconnaissance des personnes engagées, au travers de statuts spécifiques, de remboursements de frais (…) «&nbsp;<em>afin de rendre leurs actions pérennes&nbsp;</em>».&nbsp;&nbsp;«&nbsp;<em>Aussi, la démarche d'engagement nécessite-t-elle l'affirmation de principes forts et la mise à disposition de ressources appropriées : temps, financement et cellule d'appui dédiée&nbsp;</em>», constate la HAS qui prévoit, en complément de cette publication, de d’accompagner les établissements dans l’engagement des usagers.&nbsp;
     </div>
     <br style="clear:both;"/>
     <div><b>Des travaux complémentaires à venir</b></div>
     <div>
      Ainsi, la Haute Autorité de Santé prévoit d’organiser plusieurs fois par an des « Rendez-vous de l'engagement des usagers&nbsp;». «&nbsp;<em>Ces rencontres dédiées aux usagers et aux personnes accompagnées permettront d'explorer les modalités de leur participation renforcée dans les différents travaux de la HAS : évaluation des médicaments, recommandations de bonne pratique professionnelle ou mesure et amélioration de la satisfaction et l'expérience des patients hospitalisés, etc&nbsp;</em>», explique la HAS. En parallèle, l’organisme, et plus particulièrement son service engagement des usagers (SEU) prépare la production de plusieurs documents à destination des personnes soignées ou accompagnée. Cette initiative viendra en complément des travaux menés par le conseil de l’engagement pour les usagers (CEU) qui mène notamment une réflexion «&nbsp;<em>pour une meilleure participation des personnes dans les Commissions des usagers en établissement de soins (CDU) et Conseils de la vie sociale en établissements sociaux et médico-sociaux (CVS)&nbsp;</em>». <br />  &nbsp; <br />  &nbsp; <br />  La recommandation de la Haute Autorité de Santé est&nbsp;<a class="link" href="https://www.has-sante.fr/jcms/p_3201812/fr/soutenir-et-encourager-l-engagement-des-usagers-dans-les-secteurs-social-medico-social-et-sanitaire" target="_blank">téléchargeable sur son site</a>.&nbsp;
     </div>
     <br style="clear:both;"/>
    ]]>
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   <title>Évaluation des dispositifs médicaux avec intelligence artificielle : la HAS lance une consultation publique</title>
   <updated>2019-11-20T16:33:00+01:00</updated>
   <id>https://www.hospitalia.fr/Evaluation-des-dispositifs-medicaux-avec-intelligence-artificielle-la-HAS-lance-une-consultation-publique_a1993.html</id>
   <category term="SIS" />
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   <published>2019-11-20T16:26:00+01:00</published>
   <author><name>Rédaction</name></author>
   <content type="html">
    <![CDATA[
Le numérique se déployant, et la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) évaluant de plus en plus de dispositifs médicaux connectés, la question de l'accès au remboursement de ceux qui utiliseront l'intelligence artificielle va se poser. Afin de fluidifier l'instruction de ces dossiers – et ainsi permettre aux patients un accès rapide à l'innovation – la Haute Autorité de Santé (HAS) vient de publier un projet de grille d'analyse des algorithmes auto-apprenants. Cette initiative contribue à cerner ce champ nouveau en pleine expansion. Elle est soumise à consultation publique jusqu'au 15 janvier 2020 pour recueillir les suggestions de tous les acteurs concernés.     <div style="position:relative; text-align : center; padding-bottom: 1em;">
      <img src="https://www.hospitalia.fr/photo/art/default/39776396-34090495.jpg?v=1574264870" alt="Évaluation des dispositifs médicaux avec intelligence artificielle : la HAS lance une consultation publique" title="Évaluation des dispositifs médicaux avec intelligence artificielle : la HAS lance une consultation publique" />
     </div>
     <div>
      L'intelligence artificielle bouscule le monde de la santé. Pour tous, patients et professionnels de santé, le numérique rend possible une nouvelle façon de travailler, de soigner, d'être soigné et de s'occuper de sa santé. Mais une innovation technologique n'est pas forcément une innovation clinique.&nbsp; <br />   <br />  Dans ce contexte, la CNEDiMTS, une commission spécialisée de la HAS, a décidé de compléter ses outils d'évaluation pour se préparer aux demandes d'évaluation des dispositifs médicaux qui embarquent des algorithmes auto-apprenants. Pour établir l'intérêt de leur remboursement par l'assurance maladie, et comme pour tout autre dispositif médical, la CNEDiMTS doit se prononcer sur le bénéfice que ces technologies apportent au patient ou à la santé publique. Les critères d'appréciation de l'intérêt des innovations embarquant des procédés d'apprentissage automatique restent donc des critères cliniques, la grille d'analyse proposée constituant un pan descriptif complémentaire pour les technologies concernées. <br />  &nbsp;
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     <div><b>Contribuer à un accès rapide à l'innovation </b></div>
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      Pour mener ses évaluations, la CNEDiMTS utilise les données fournies par les industriels. Afin de les guider dans la constitution de leurs dossiers, elle met à leur disposition plusieurs documents élaborés par la commission et consultables sur le site de la HAS, et notamment un guide de dépôt de dossiers. <br />   <br />  Aujourd'hui, ce guide s'enrichit d'un projet de nouvelle partie dédiée aux dispositifs médicaux dotés d'un ou plusieurs algorithme(s) auto-apprenant(s).&nbsp; <br />  &nbsp; <br />  Sous la forme d'une grille, ce projet balaie 36 items couvrant 8 domaines clés, comme&nbsp;le procédé d'apprentissage de l'algorithme, les données impliquées dans cet apprentissage ou celles qui le sont dans la décision du dispositif médical. À noter cependant, aucun des items ne porte sur le respect des exigences générales en matière de sécurité et de performances du marquage CE – prérequis à l'évaluation par la CNEDiMTS – ni sur le respect des exigences en matière de protection des données de santé à caractère personnel, obligation qui ne relève pas de la CNEDiMTS. <br />   <br />  Aux yeux de la HAS, l'utilisation de cette grille lors des évaluations est une opportunité aussi pour les patients&nbsp;: ainsi complétés, les avis de la commission, tous rendus publics, comporteront les réponses techniques aux items évalués.&nbsp; <br />  &nbsp;
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     <div><b>Une consultation publique pour une approche collective</b></div>
     <div style="position:relative; float:left; padding-right: 1ex;">
      <img src="https://www.hospitalia.fr/photo/art/default/39776396-34090525.jpg?v=1574264953" alt="Évaluation des dispositifs médicaux avec intelligence artificielle : la HAS lance une consultation publique" title="Évaluation des dispositifs médicaux avec intelligence artificielle : la HAS lance une consultation publique" />
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      Pour ce nouveau champ d'évaluation, la HAS estime qu'une approche collective est nécessaire&nbsp;: <strong>ce projet de grille est donc soumis à <a class="link" href="https://www.has-sante.fr/jcms/p_3118247/fr/projet-de-grille-d-analyse-pour-l-evaluation-de-dispositifs-medicaux-avec-intelligence-artificielle " target="_blank">consultation publique</a> jusqu'au 15 janvier 2020. </strong>L'objectif est de recueillir les avis et suggestions de tous les acteurs impliqués dans le développement ou l'utilisation de dispositifs médicaux intégrant des algorithmes apprenants : industriels, associations de patients, collèges nationaux professionnels, mais également développeurs de solutions informatiques, chercheurs, instituts Interdisciplinaires d'Intelligence Artificielle (3IA) …&nbsp; <br />  &nbsp; <br />  Il s'agit pour la HAS d'apprécier la lisibilité de ce projet de grille et la pertinence de chacun des items identifiés. Toutes les contributions seront analysées afin d'aboutir à la version finale de la grille d'analyse qui sera exploitée dans le cadre des futures demandes par les industriels de prises en charge par l'assurance maladie de leurs dispositifs médicaux. Cette grille devrait être définitivement adoptée et appliquée en avril 2020. <br />   <br />  <a class="link" href="https://www.has-sante.fr/jcms/p_3118247/fr/projet-de-grille-d-analyse-pour-l-evaluation-de-dispositifs-medicaux-avec-intelligence-artificielle "><strong>PARTICIPER À LA CONSULTATION PUBLIQUE</strong></a>
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    ]]>
   </content>
   <link rel="alternate" href="https://www.hospitalia.fr/Evaluation-des-dispositifs-medicaux-avec-intelligence-artificielle-la-HAS-lance-une-consultation-publique_a1993.html" />
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