C2DS et RES démarraient leur collaboration en 2008 à l'occasion du dossier sur les cosmétiques bébé (boîtes roses remises aux parturientes au sein des maternités françaises), puis sur celui des phtalates. Les deux associations œuvrent à l'élimination progressive des substances identifiées comme perturbateurs endocriniens à l'hôpital, chaque fois que possible dans le strict respect de la sécurité et la qualité des soins, et à leur substitution en fonction des données connues par des produits plus respectueux de la santé humaine et de celle de la planète.
 
« Il est plus que jamais nécessaire que les organisations travaillant sur les mêmes champs s'associent et créent une structure collégiale pour mutualiser leurs connaissances, parler d'une même voix et agir ensemble. Les résistances au changement sont fortes alors il nous faut représenter une force suffisante pour faire avancer nos sujets », explique Olivier Toma.

Le Comité lance une campagne d'information et de sensibilisation sur les perturbateurs endocriniens auprès de ses 475 établissements sanitaires et médico- sociaux adhérents et la présente à l'occasion des 5ème Estivales du développement durable à la Clinique Pasteur à Toulouse.

 
Cette campagne invite les acteurs de santé à mettre en application 10 éco-gestes, définis par un groupe pluridisciplinaire de professionnels de santé et avec le soutien du RES. Ces éco-gestes font l'objet d'une affiche et sont assortis de précisions et de conseils groupés dans un flyer pédagogique. 
La campagne est corrélée avec le lancement d'un groupe de travail sur des critères d'achats intégrant la question des perturbateurs endocriniens, et le partage actif au sein du réseau des questions et des solutions (webinar proposant l'avis de spécialistes, tels que l'ANSES, des newsletters, etc).

 
15% des établissements adhérents au C2DS adoptent des critères d'achat intégrant la présence de perturbateurs endocriniens dans les choix de produits ou équipements, en prenant en compte l'impact sanitaire et la composition toxicologique des produits.
 
Le C2DS a fait une demande de parrainage de sa campagne auprès du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie.
 
« Les acteurs de santé ont un devoir d'exemplarité dans l'exercice de leur propre métier et nous les invitons à prendre conscience des effets de l'exposition à ces substances chimiques à chaque fois qu'elles ne sont pas choisies ou voulues comme dans certaines thérapies. En France, une dizaine d'établissements de santé ont déjà réussi à bannir nombres de perturbateurs endocriniens par exemple des tubulures d'intubation, des dispositifs médicaux implantables ou non mais aussi de leur bâtiment. C'est toujours le fruit du travail d'une équipe de pharmaciens, médecins, direction et fournisseurs. Les professionnels de santé engagés n'attendent pas les prochaines règlementations européennes mais réfléchissent et agissent sur le terrain, partagent avec d'autres pionniers en France ou à l'international leurs solutions. Le secteur de la santé avance ! », ajoute Olivier Toma, président du C2DS.

L'amendement n°1610 adopté par l'Assemblée Nationale dans le cadre du projet de loi de la modernisation du système de santé, et porté par le député Gérard Bapt, est passé inaperçu. Il vise à assouplir l'interdiction d'utilisation de tubulures comportant du DEHP dans les services de pédiatrie, de néonatalogie et de maternité à compter du 1er juillet 2015.
 
« C'est un recul majeur de la France qui pouvait s'enorgueillir de ses positions pionnières. C'est une régression inacceptable pour les équipes soignantes, le C2DS et le RES qui depuis 10 ans travaillent d'arrache pied sur ce sujet et ont démontré qu'il est possible, sans rupture de soins comme l'argumente à tort Gérard Bapt, d'éliminer progressivement les phtalates des hôpitaux et en priorité des maternités », réagit Olivier Toma.
 
« La dangerosité majeure des phtalates et attestée par une colossale littérature scientifique ne fait pus débat. Nous pensions ce sujet derrière nous. Nous sommes extrêmement inquiets car rien n'est dit sur le temps de "suspension" de la loi de 2012 mais surtout cet amendement nous renvoie au moyen âge de la toxicologie qui mesurait la dangerosité d'un produit à la concentration des substances toxiques. Au 21ème siècle, nous savons que la seule présence d'une substance toxique, nonobstant sa quantité, joue un rôle décisif dans la dangerosité du produit. La proposition d'un seuil acceptable de phtalate est un non sens », précise André Cicollela, président du RES.
 
Par ailleurs, le colloque du 16 juin dernier organisé par le RES pointait l'explosion des maladies neuro-développementales qui nécessite une investigation urgente sur des causes environnementales, notamment la présence de PE. En appliquant la méthode du GIEC, les coûts associés aux déficits neurocomportementaux liés aux perturbateurs endocriniens ont été estimés à 132 milliards d'euros en Europe par une équipe internationale, souligne le réseau.
 
Le C2DS rappelle que des dispositifs médicaux comme les tubulures exempts de phtalates utilisés dans les maternités ou encore dans les services de dialyse sont parfaitement disponibles sur le marché depuis plusieurs années comme en témoignent régulièrement de nombreux établissements de santé adhérents au C2DS sur leurs pratiques.
 
Une simple requête auprès de la Centrale d'Achat de l'Hospitalisation Privé et Publique, montre ainsi que, parmi les 3 150 références de produits en PVC dans le catalogue, 470 sont sans DEHP, et 70 sont même sans phtalates. Certains produits sont même totalement éco-conçus à prix équivalent.
 
 
« Prétendre que des substituts n'existent pas est mensonger. Faire peur aux parlementaires en parlant de rupture de soins est malhonnête », complète Olivier Toma.

Une dynamique d'achat responsable dans le secteur sanitaire est aujourd'hui lancée, mais elle est fragile.
 
« Laisser grande ouverte la porte aux phtalates dans les maternités sous prétexte qu'il n'existerait pas de substitutions de quelques sets de circulation extra-corporelle ou d'oxygénation n'est pas sérieux et tire tout le système vers le bas, explique Olivier Toma. Pourquoi ne pas limiter le champ d'application de cet allègement à une liste précise de dispositif, si tant est que certains soient introuvables ? ».
 
Gérard Bapt déclare s'être fondé sur les alertes des industriels et sur un rapport non publié de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM).
 
« Le RES et le C2DS sont deux organisations expertes reconnues sur ce sujet depuis une décennie. Aucune des deux n'a été sollicitée ni auditionnée. Où est la démocratie sanitaire ? », s'insurgent les deux présidents.
 
Le C2DS et le RES ont interpellé la commission des affaires sociales du Sénat pour être entendus sur ce point. Les deux associations apporteront tout leur soutien aux sénateurs qui œuvreront à la suppression de cet allègement de la loi de 2012, votée alors pour de bonnes raisons, et désavouée aujourd'hui pour des raisons fallacieuses.

Créé à l’initiative de la FHF, de la FHP, de la FEHAP et d’UNICANCER, en partenariat avec SHAM, le Baromètre du Développement Durable est une étude menée chaque année depuis 2008, visant à identifier les pratiques dans le domaine du développement durable et leurs évolutions au sein des établissements sanitaires et sociaux et/ou médico-sociaux en France. Plus de 600 établissements ont répondu entre février et avril aux 100 questions de cette enquête, représentés par 537 directeurs d’établissements, responsables DD, responsables RSE, chargés de projets RSE et chargés de mission QHSE.
 
Les répondants se répartissent comme suit :
- 43% d’établissements publics (CHU, hôpitaux publics, …)
- 16% d’établissements privés (cliniques, …)
- 41% d’établissements privés non lucratifs (EHPAD, accueil handicapés, centres de lutte contre le cancer, …).
 
Les résultats de ce baromètre permettent de disposer d’un éclairage représentatif au plan national sur les priorités des établissements en matière de développement durable, sur les modalités de pilotage et de financement de leurs actions, et sur la nature des démarches engagées dans les domaines suivants : responsabilité sociétale et environnementale, achats durables, construction, optimisation des ressources, économies d’énergie, green IT, réduction et valorisation des déchets, transports.

Le développement durable, une réelle préoccupation pour la plupart des établissements :
- 96% des établissements interrogés indiquent que le développement durable fait partie des sujets de gestion courante, et celui-ci s’intègre dans les projets stratégiques de 85% d’entre eux.
- Les trois mesures prioritaires visent à réduire l’impact environnemental de l’activité (pour 81% des établissements), à réaliser des achats durables (pour 73%), et à assurer le bien-être et la qualité de vie au travail des salariés (pour 71%).
- L’engagement dans le développement durable relève pour 39% des établissements d’une démarche volontaire, ou d’une démarche collective (21%), tandis que 18% sont motivés par une obligation volontaire.
- Pour 71%, ce sont les usagers qui sont les premiers bénéficiaires des projets de développement durable.
 
Une plus grande sécurité dans l’utilisation des produits toxiques ou à  risques environnementaux :
En 2015, 47% des établissements préfèrent systématiquement l’utilisation des produits sans risques pour l’environnement et les usagers, contre 42% en 2014. Des produits de substitution ont été choisis par 42% des établissements contre seulement 35% en 2014.
 
Une mise en place croissante, mais encore loin d’être généralisée, d’indicateurs de performance et de certifications :
- 58% des établissements ont mis en place des indicateurs pour le suivi de leurs actions de développement durable contre 54% en 2014.
- 35% d’entre eux ont mis en place un reporting RSE, notamment pour se conformer aux obligations de la loi NRE sur le reporting environnemental et social.
- En revanche, seuls 3% possèdent une certification ISO 14001, et 6% un Agenda 21.
- 48% des établissements effectuent des diagnostics de performance énergétique, tandis que seuls 39% d’entre eux réalisent des audits énergétiques et 38% des bilans gaz à effet de serre et bilan carbone.
 
Budget consenti au développement durable :
- Pour 48% des établissements, le développement durable n’appelle pas de budget particulier, reposant plutôt sur les changements d’habitude, de gestes, de comportements. Pour 26% d’entre eux, les coûts liés à ces actions sont directement imputés aux services concernés.
- 24% des projets sont financés sur des budgets ponctuels, et seulement 2% font l’objet d’une ligne budgétaire spécifique allouée pour l’ensemble de l’établissement.
- 1 établissement sur 3 calcule le retour sur investissement de ses actions.
- 1 établissement sur 3 a perçu en 2015 des aides ou des subventions pour soutenir ses actions de développement durable, les établissements publics étant davantage destinataires de ces aides.
- Les projets financés par ces aides portent sur la réduction énergétique (isolation, biomasse, audit et diagnostic énergétique, certificat), le traitement des déchets, l’utilisation de l’eau et la responsabilité sociétale (audits psycho-sociaux). Le nombre d’établissements ayant perçu des aides ou subventions est cette année en diminution.
 
Communication :
- 88% des établissements incluent des thématiques « développement durable » dans leur communication. L’essentiel de celle-ci est tournée vers les membres du personnel pour la quasi-totalité des établissements, mais aussi orientée vers les patients et résidents dans 65% des cas.
- La communication porte principalement sur la sensibilisation aux éco-gestes pour 86% des établissements ainsi que, pour 2 établissements sur 3, aux enjeux quotidiens du développement durable sous forme de conseils et d’informations générales.

Santé et sécurité au travail :
- La quasi-totalité des établissements élabore un document unique des risques professionnels et possède des dispositifs de prévention des risques professionnels.
- Les mesures de prévention des TMS progressent, puisqu’elles sont adoptées par 78% des établissements en 2015 contre 75% en 2014.
- 56% d’entre eux ont mis en place cette année des mesures de prévention du stress.
 
Gestion des ressources humaines :
- Les actions en faveur de l’accès à l’emploi des personnes handicapées progressent en 2015 (+2%) pour s’étendre à 70% des établissements.
- Les actions en faveur de l’égalité homme/femme s’étendent également (+6%) avec 48% des établissements engagés dans ce domaine (75% des établissements privés lucratifs).
 
Qualité de vie au travail :
- 76% des établissements (+2%) s’impliquent dans l’amélioration de la vie au travail.
- 88% des établissements sont accessibles aux personnes handicapées et autant envisagent cette année des travaux pour améliorer leurs conditions d’accessibilité.
 
Formation :
Seuls 19% des établissements placent le développement durable parmi les priorités de leur plan de formation. Dans ce domaine, les principales formations dispensées portent sur les gestes et postures, la gestion des déchets et les achats durables.
 
Achats durables :
- 8 établissements sur 10 ont introduit des critères de développement durable dans leur politique d’achats, en particulier sur les postes de produits d’entretien, de fournitures de bureau et d’alimentation.
- 59% des établissements se déclarent prêts à payer un peu plus cher un produit ou un service qui répond à des critères sociaux et environnementaux, alors qu’ils étaient 63% en 2014. Mais de plus en plus intègrent dans leurs achats la logique de calcul en coûts complets qui traduit une meilleure maîtrise de l’enjeu économique des achats durables.
 
Construction :
- 86% des projets de construction intègrent une démarche de développement durable contre 91% en 2014.
- Les trois priorités du développement durable dans les projets de construction sont la performance énergétique et les économies d’énergie, le confort de vie et d’usage dans les bâtiments et l’optimisation financière.
 
Ressources : eau et électricité
- 4 établissements sur 5 ont connaissance de leur consommation d’eau et les efforts se poursuivent pour optimiser cette ressource, avec 2 établissements sur 3 qui pratiquent une politique de réduction d’eau.
- 4 établissements sur 5 ont connaissance de leur consommation d’électricité et 9 sur 10 mènent des actions pour réduire celle-ci, principalement en installant des lampes basses consommation, des détecteurs de présence pour l’éclairage, ou en effectuant des travaux d’isolation.
- 1 établissement sur 4 est en mesure de calculer précisément les économies d’énergie réalisées sur l’année. Selon leurs relevés, 40% des établissements ont réalisé entre 5 et 10% de réduction de leur consommation d’énergie contre 35% en 2014. Le recours aux énergies renouvelables a également progressé, cette pratique étant plus répandue dans les établissements publics.
 
Green IT :
- 82% des établissements (95% des établissements publics) ont dématérialisé leurs procédures.
- La majorité des acheteurs d’équipements informatiques privilégient les terminaux multifonctions et du matériel à consommation d’énergie réduite afin de diminuer l’empreinte carbone.
- Dans 3 établissements sur 4, les agents et employés ont été sensibilisés aux réflexes « développement durable », en particulier dans une utilisation plus économe des outils bureautiques.
- Si seulement 1 établissement sur 5 pratique la recharge d’encre pour imprimantes et copieurs, 89% des établissements publics recourent à la récupération de matériels informatiques dans des filières de collecte spécifique.
 
Déchets :
- La moitié des établissements produisent en moyenne moins de 500 tonnes de déchets par an, et 2 sur 3 sont engagés dans une démarche de réduction des déchets à la source, qui concerne principalement les déchets d’activité de soins à risque (DASRI), les verre/papier/carton et les consommables informatiques.
- Les établissements conjuguent également le tri sélectif, prioritairement pour les verres, papiers cartons, les DASRI et les piles usagées et accumulateurs.
- Si le volume des DASRI a légèrement augmenté, leur proportion diminue et la qualité du tri augmente nettement dans ce domaine.
 
Déplacements :
- 1 établissement sur 5 dispose d’une flotte de véhicules « propres » et/ou électriques. Cette proportion s’élève à 35% pour les établissements publics, pour qui ces véhicules représentent jusqu’à 10% du parc.
- Le nombre de mise en place de plans de déplacement augmente de 2% par rapport à 2014. Ceux-ci se traduisent par une augmentation du covoiturage, de l’utilisation des transports en commun et du vélo. 2 établissements sur 3 se considèrent facilement accessibles en transports en commun.
- Les établissements incitent les personnels, patients et visiteurs à utiliser des modes de déplacement alternatifs à  la voiture, en proposant des tarifs préférentiels ou une prise en charge partielle des abonnements aux transports en commun, l’installation de parkings à vélo et d’itinéraires vélo protégés et mènent également des actions de communication en ce sens.

En effet, grâce au financement de 135 producteurs adhérents – eux-mêmes représentant plus de 70% des quantités mises sur le marché -, Récylum propose aux établissements de santé un service totalement gratuit : enlèvement régulier sur site avec mise à disposition de conteneurs pour le petit matériel, enlèvement des équipements volumineux synchronisé avec la livraison du matériel neuf de remplacement, enlèvement d’équipements hors gabarit (scanner, IRM…), déstockage de quantités importantes d’équipements hors service.
 
La filière a rencontré un franc succès dès la première année, avec 1 722 tonnes d’équipements électriques médicaux collectées en 2013. Retour sur certaines réalisations majeures.

La problématique : Cet établissement de 1 602 lits et places disposait de plus de 200 équipements usagés (banque de sang, bistouri électrique, échographe, étuve, laser, imprimante, appareillage de monitoring, respirateur, pèse bébé...), soit 8,3 tonnes de matériel stockés en sous-sol en attente d’une solution de collecte et de recyclage satisfaisante sur les plans environnemental et financier.

La solution Récylum : Récylum a procédé gratuitement à l’enlèvement de tous les équipements. L’éco-organisme a en outre mis à disposition de l’hôpital des conteneurs permettant de stocker tout au long de l’année les petits équipements usagés pour les faire enlever régulièrement en même temps que les gros équipements, et ce gratuitement. L’hôpital transfère donc à Récylum la responsabilité d’une dépollution totale et d’un recyclage maximal, c’est-à-dire d’un traitement conforme à la réglementation.

La problématique : Ce site de 700 lits et places souhaitait, dans le cadre d’un renouvellement de matériel de deux salles de radiologie, faire enlever des équipements électriques fixés aux murs et sols, ne passant pas toujours par les ascenseurs/portes parce que très volumineux.
 
La solution Récylum : Du fait de sa collaboration avec des prestataires aux compétences variées, Récylum a fait intervenir un logisticien capable d’effectuer une manutention spécifique (démontage, transport dans les escaliers, etc.) Cette prestation complémentaire a été financée par le producteur du matériel neuf de remplacement. Et puisque Récylum a pris en charge l’enlèvement des équipements et leur recyclage, c’est l’ensemble de la prestation qui a été totalement gratuite pour l’hôpital ! Ce dernier a par ailleurs transféré à Récylum la responsabilité juridique d’un traitement des déchets conforme à la réglementation.

La problématique : Cet établissement privé à but non lucratif (145 lits), qui donne régulièrement à des associations une partie du matériel usagé, disposait d’un important stock de matériel hors d’usage dont il souhaitait se défaire – des équipements électriques dits « mobiles » (sur roulettes) et divers petits équipements (par exemple des défibrillateurs), soit près de 800 kg en tout ! Il n’avait toutefois pas encore identifié de solution satisfaisante sur le plan environnemental.
 
La solution Récylum : Récylum a assuré gratuitement l’enlèvement du matériel. L’hôpital lui a alors transféré la responsabilité d’une dépollution totale et d’un recyclage maximal, c’est-à-dire d’un traitement conforme à la réglementation. Par ailleurs, dans le cadre d’une convention signée par l’hôpital, Récylum a mis à la disposition de l’établissement des conteneurs pour assurer gratuitement et régulièrement l’enlèvement des équipements usagés.

La problématique : Cet établissement public de 265 lits avait besoin d’un enlèvement rapide de 40 lits médicalisés - soit 4 tonnes de d’équipements -, impossible à stocker après réception du matériel neuf.
 
La solution Récylum : Récylum a fait appel à un logisticien spécialisé, capable d’enlever des équipements volumineux. L’optimisation du chargement a permis de limiter le nombre de camions mobilisés, donc l’encombrement du parking de l’hôpital et l’impact environnemental de la collecte. La réactivité du service de Récylum a permis l’enlèvement des lits usagés coordonné avec la livraison des lits neufs. L’ensemble de la prestation a, une fois encore, été totalement gratuite.

Pour plus d’informations : www.recylum.com